France Cadastre
A propos de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Code postal : 70270Code INSEE : 70498
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône
Mairie de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
7, rue du Tram70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
+33 3 84 20 40 80
Contacter la mairie
Centre des Finances Publiques
21 Rue Du Bourdieu70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00
Géomètres à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
SARL Cabinet DEMANGE et Associés SARL de Géomètres-Experts88200 REMIREMONT
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Les derniers Permis de Construire à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| D359 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 104 m² | 18 RTE DES OROZ |
| I737 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 126 m² | RTE DES VOSGES |
| F542 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 121 m² | RUE DES PERRAYES |
| C298 C292 C291 | Permis de construire | 2022 | SCI DACRIANN | 0 m² | LES PRARY |
| F766 F764 F762 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 81 m² | 17-19 RUE DE L OGNON |
| E563 | Permis de construire | 2021 | DES PERRAYES | 98 m² | 5 RUE DE L OGNON |
| B235 B234 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 62 m² | Voie Communale n 4 SAINT HILAIRE |
| I348 I382 I381 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 28 m² | 4 RTE DES VOSGES |
| C32 C34 C33 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 130 m² | 13 RTE DE LA VIERGE |
| E211 | Déclaration préalable de travaux | 2020 | Particuliers | 0 m² | 3B RTE DE MELAY |
Consultez le cadastre de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire et ses alentours. Le relevé cadastral de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire dans tous les formats désirés.
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