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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire : Belonchamp - Fresse - Écromagny - Faucogney-et-la-Mer - Miellin - Servance

A propos de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Code postal : 70270
Code INSEE : 70498
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

7, rue du Tram
70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
+33 3 84 20 40 80
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

SARL Cabinet DEMANGE et Associés SARL de Géomètres-Experts
88200 REMIREMONT
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT

Les dernières autorisations d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
E647 Permis de construire 2025-12-10 10/12/2025 SCI ARTER
171 m² 12 RUE DU TRAM TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
D359 Permis de construire 2024-05-30 30/05/2024 104 m² 18 RTE DES OROZ TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
I737 Permis de construire 2023-09-20 20/09/2023 126 m² RTE DES VOSGES TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
F542 Permis de construire 2023-08-21 21/08/2023 121 m² RUE DES PERRAYES TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
C298
C292
C291
Permis de construire 2022-04-13 13/04/2022 SCI DACRIANN
0 m² LES PRARY TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
F766
F764
F762
Permis de construire 2022-02-21 21/02/2022 81 m² 17-19 RUE DE L OGNON TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
E563 Permis de construire 2021-11-03 03/11/2021 DES PERRAYES
98 m² 5 RUE DE L OGNON TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
B235
B234
Permis de construire 2021-07-05 05/07/2021 62 m² VOIE COMMUNALE N 4 SAINT HILAIRE TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
I348
I382
I381
Permis de construire 2021-01-20 20/01/2021 28 m² 4 RTE DES VOSGES TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
C32
C34
C33
Permis de construire 2021-01-18 18/01/2021 130 m² 13 RTE DE LA VIERGE TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
I393
I605
I708
Permis de construire 2025-09-05 05/09/2025 ST HILAIRE
80 m² 4 RUE DE CHAVANY TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
E368
E523
E361
Déclaration préalable 2025-08-21 21/08/2025 COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE
16 m² 40 RUE DU TRAM TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
C21
C20
C542
Permis de construire 2024-08-02 02/08/2024 34 m² 9 RTE DE LA MER TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
H450 Permis de construire 2024-05-05 05/05/2024 NEXLOOP FRANCE
53 m² FAHY DE BOIS TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
F216 Déclaration préalable 2023-12-06 06/12/2023 19 m² 13 RUE DE L OGNON TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
I737 Permis de construire 2023-09-20 20/09/2023 78 m² RTE DES VOSGES TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
E80
E81
E541
Déclaration préalable 2022-11-03 03/11/2022 74 m² 6 CHEM AUX CONTANCES TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
E332
E331
E330
Permis de construire 2021-07-12 12/07/2021 SCIERIE LALLOZ
290 m² 17 RUE DU TRAM TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
E333
E332
E331
Permis de construire 2017-04-27 27/04/2017 SCI DE LA COLONGE
112 m² 17 RUE DU TRAM TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
OH501
OH502
OH503
Permis de construire 2016-05-09 09/05/2016 SOC. DES CARRIERES DE TERNUAY
154 m² RTE DE LURE TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
E550
E540
E282
2022-02-10 10/02/2022 COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE
0 m² RD 486 RUE DE LA PRAZ TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B131 2025-01-13 13/01/2025 0 m² 15 RTE DE SAINT-HILAIRE TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70270 Détails
⚠️ Risques majeurs à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 3
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs2
ICPE4
Arrêtés CatNat9

Consultez le cadastre de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire et ses alentours. Le relevé cadastral de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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