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La commune de Franchevelle dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Franchevelle : Linexert - Quers - Rignovelle - Citers - Lantenot - Magnivray

A propos de Franchevelle

Code postal : 70200
Code INSEE : 70250
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Franchevelle

4, rue de la Tuilerie
70200 Franchevelle
+33 3 84 61 74 65
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Franchevelle

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
70400 HERICOURT

Les derniers Permis de Construire à Franchevelle Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B1026 Permis de construire 2024 Particuliers 128 m² Imp DE L'ETANG CAILLOUX
A29 Permis de construire 2024 Particuliers 147 m² 3bis Rue Du Marquis de Mailly
A1052 Permis de construire 2024 Particuliers 120 m² Rue Messire
B980 Permis de construire 2024 Particuliers 147 m² 9B Imp DE L'ETANG CAILLOUX
B377 B816 B378 Permis de construire 2023 Particuliers 0 m² 14 IMP DE L'ETANG CAILLOUX
A1098 A1099 A1100 Permis de construire 2023 SCI DU MOULIN MAGNON 300 m² rue du Moulin Magnon
B1042 Permis de construire 2023 Particuliers 147 m² rue de la Trincotte
B1025 Permis de construire 2023 Particuliers 113 m² IMP DE L'ETANG CAILLOUX
B679 Permis de construire 2023 Particuliers 149 m² 9 rue de la Trincotte
A1082 Permis de construire 2022 Particuliers 182 m² Champs de la Boiche

Consultez le cadastre de Franchevelle grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Franchevelle vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Franchevelle et ses alentours. Le relevé cadastral de Franchevelle vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Franchevelle vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Franchevelle ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Franchevelle

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Franchevelle, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Franchevelle à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Franchevelle au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Franchevelle. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Franchevelle dans tous les formats désirés.

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