Plan du cadastre de la ville de La Cluse-et-Mijoux

A propos de La Cluse-et-Mijoux

Code postal : 25300
Code INSEE : 25157
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de La Cluse-et-Mijoux

15, le Frambourg
25300 La Cluse-et-Mijoux
+33 3 81 69 41 12
Contacter la mairie

Géomètres à La Cluse-et-Mijoux

SELARL Thomas PETITE Géomètre-Expert DPLG
25300 PONTARLIER
Cabinet TISSOT Aurélien
25300 PONTARLIER

Les dernières autorisations d'urbanisme à La Cluse-et-Mijoux

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
A37 AC192 AC193	Permis de construire	2024-03-05 05/03/2024		124 m²	SUR LE BOIS DE GUINEVAUX LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
AE292 AE390 AE391	Permis de construire	2023-12-15 15/12/2023	JCV IMMOBILIER	0 m²	5341 AUX ANGLES LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
AB196	Permis de construire	2023-07-03 03/07/2023		99 m²	A LA CLUSE / LOTISSEMENT L LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
AB156	Permis de construire	2023-06-14 14/06/2023		90 m²	A LA CLUSE LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
AB197	Permis de construire	2023-06-09 09/06/2023		89 m²	A LA CLUSE / LOTISSEMENT L LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
D365 B1661	Permis de construire	2022-12-30 30/12/2022	LAMELIS	0 m²	9 LA GAUFFRE LA GAUFFRE LA-CLUSE-ET-MIJOUX 25300	Détails
B845 B846 B847	Permis de construire	2022-08-22 22/08/2022		144 m²	1 LA GAUFFRE LES VERMOTS LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
B602	Permis de construire	2022-08-16 16/08/2022		92 m²	AUX HUETS LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
AE132 AE134	Permis de construire	2022-05-30 30/05/2022		70 m²	3 RUE DU PETIT BOIS LE BOUGNON LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
B1810	Permis de construire	2021-12-06 06/12/2021		129 m²	LES GAUFFRES DESSUS LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
AC143 AC144 AC147	Déclaration préalable	2024-11-13 13/11/2024	IMMO COLRUYT FRANCE	0 m²	105 LE FRAMBOURG LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
A516	Permis de construire	2023-12-04 04/12/2023	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LOUVRIER	468 m²	AU PRE DU BOIS LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
D365 B1661	Permis de construire	2022-12-30 30/12/2022	LAMELIS	70 m²	9 LA GAUFFRE LA GAUFFRE LA-CLUSE-ET-MIJOUX 25300	Détails
A668	Permis de construire	2022-06-22 22/06/2022	BONBIX	1353 m²	A L'AMBOUCHI LA-CLUSE-ET-MIJOUX 25300	Détails
AD169	Permis de construire	2021-12-14 14/12/2021	MINI NOUS	28 m²	19 ET 21 AU FRAMBOURG LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
AB151 AB152	Permis de construire	2021-08-02 02/08/2021		710 m²	CHAMP DE LA FONTAINE LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
AC51	Permis de construire	2021-05-21 21/05/2021	LA MICHE DU FRAMBOURG	0 m²	AU FRAMBOURG LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
AB151 AB152	Permis de construire	2020-10-06 06/10/2020		130 m²	CHAMPS DE LA FONTAINE LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
	Permis de construire	2018-09-28 28/09/2018		1220 m²		Détails
AE324	Permis de construire	2015-07-30 30/07/2015	S2L	12 m²	LE BOUGNON LA CLUSE-ET-MIJOUX 25300	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
	2026-02-04 04/02/2026	DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE	0 m²		Détails
B1578 B1580 B1568	2014-03-25 25/03/2014	PROMOTION PELLEGRINI	0 m²	LA GAUFFRE - CHAMP DERRIERE LA MAISON LA CLUSE-ET-MIJOUX 25300	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
OA709 OA626 OA628	2024-04-10 10/04/2024	DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE	2810 m²	2-4-6-8 LES ROSIERS LA CLUSE-ET-MIJOUX 25300	Détails
A735	2022-11-14 14/11/2022	ENEDIS	82816 m²	LA COTE DU CREUX LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
B602	2022-07-08 08/07/2022		2830 m²	AUX HUETS LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
AC143 AC144 AC147	2021-12-01 01/12/2021	GPW IMMO	10176 m²	AU FRAMBOURG LA CLUSE ET MIJOUX 25300	Détails
A345 A822	2014-12-05 05/12/2014		0 m²	LES BRENETS LA CLUSE-ET-MIJOUX 25300	Détails
AB16	2014-12-05 05/12/2014		0 m²	LA CLUSEAB LA CLUSE-ET-MIJOUX 25300	Détails

⚠️ Risques majeurs à La Cluse-et-Mijoux Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs1

ICPE5

Arrêtés CatNat5

Consultez le cadastre de La Cluse-et-Mijoux grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Cluse-et-Mijoux vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Cluse-et-Mijoux et ses alentours. Le relevé cadastral de La Cluse-et-Mijoux vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Cluse-et-Mijoux vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Cluse-et-Mijoux ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Cluse-et-Mijoux

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Cluse-et-Mijoux, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Cluse-et-Mijoux à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Cluse-et-Mijoux au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Cluse-et-Mijoux. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Cluse-et-Mijoux dans tous les formats désirés.