Permis d'aménager
N° PA 02515713P0001
Ville de La Cluse-et-Mijoux · 25300
Bénéficiaire
PROMOTION PELLEGRINI
Adresse du terrain
LA GAUFFRE - CHAMP DERRIERE LA MAISON LA CLUSE-ET-MIJOUX 25300
Date d'autorisation
25/03/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1578 · B 1580 · B 1568
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt14/10/2019
Date d'autorisation25/03/2014
Ouverture du chantier03/04/2016
Achèvement des travaux14/10/2019

👤Demandeur

DénominationPROMOTION PELLEGRINI
SIRET45211069500015
SIREN452110695
Code postal25160
LocalitéOYE-ET-PALLET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLa Cluse-et-Mijoux (25157)
Code postal25300
AdresseLA GAUFFRE - CHAMP DERRIERE LA MAISON LA CLUSE-ET-MIJOUX 25300
ParcellesB 1578 · B 1580 · B 1568
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.