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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de La Chapelle-Saint-Sauveur : La Chaux - Pierre-de-Bresse - Dampierre-en-Bresse - Montjay - Torpes - Authumes

A propos de La Chapelle-Saint-Sauveur

Code postal : 71310
Code INSEE : 71093
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Saône et Loire

Mairie de La Chapelle-Saint-Sauveur

1, place de la Mairie
71310 La Chapelle-Saint-Sauveur
+33 3 85 74 51 23
Contacter la mairie

Géomètres à La Chapelle-Saint-Sauveur

SARL CHEVRIER - GALLET - SOULAGE
71500 LOUHANS
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

Les dernières autorisations d'urbanisme à La Chapelle-Saint-Sauveur

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
D107 Permis de construire 2025-04-03 03/04/2025 0 m² 800 RTE DE CLEMENCEY BEAUVOIR FRANGY-EN-BRESSE 71330 Détails
F327 Permis de construire 2024-04-18 18/04/2024 SCI JOLY FRERES
35 m² 509 RUE DU BOIS DES CHEVAUX LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
F902
F899
F898
Permis de construire 2022-01-15 15/01/2022 38 m² 9 RUE DU BOIS DES CHEVAUX LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
F896
F891
F892
Permis de construire 2022-01-04 04/01/2022 99 m² 46 RUE DES PERNARDS LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AE13
AE12
AE14
Permis de construire 2021-09-10 10/09/2021 109 m² RUE DU PETIT PAYS LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AL177 Permis de construire 2021-04-17 17/04/2021 133 m² RUE DU CHAMP DES BUTTES LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AD75 Permis de construire 2020-11-26 26/11/2020 147 m² RUE DU PETIT PAYS LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AC148
AC147
Permis de construire 2020-11-04 04/11/2020 90 m² RTE DE PIERRE DE BRESSE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AH65
AH64
Déclaration préalable 2020-08-30 30/08/2020 47 m² 345B RTE DE SAINT-BONNET LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
F669 Permis de construire 2020-06-30 30/06/2020 134 m² TRAVERSE DU BOURGNEUF LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AH108P Permis de construire 2020-03-20 20/03/2020 78 m² 4 RUE DE L EGLISE LOT 1 LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AC29 Permis de construire 2019-10-17 17/10/2019 80 m² 160 RUE DE L ETANG DE PITOURE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AH110
AH107
Permis de construire 2019-06-08 08/06/2019 92 m² 455 RUE DE L EGLISE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
B114
B115
Permis de construire 2018-10-12 12/10/2018 29 m² 490 RUE DU BOIS BRULE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AE30
AE29
Permis de construire 2017-02-27 27/02/2017 104 m² RTE DE PIERRE LE BOUILLOT LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
E488
E487
Permis de construire 2016-07-10 10/07/2016 115 m² 3200 RUE DES PERNARDS LES PERNARDS LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
F490
E488
E487
Permis de construire 2015-11-12 12/11/2015 127 m² 3200 RUE DES PERNARDS LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AH64 Permis de construire 2015-04-10 10/04/2015 80 m² RTE DE L EGLISE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AH65 Permis de construire 2015-04-10 10/04/2015 80 m² RTE DE L EGLISE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
D496
D497
D498
Permis de construire 2014-11-14 14/11/2014 99 m² IMP DE CHAVENOTTE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AL171
AL176
AL174
Permis de construire 2024-05-03 03/05/2024 SCI FORTIN MBE
414 m² 248 RTE DE LOUHANS LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
C486
C8
C10
Permis de construire 2023-12-28 28/12/2023 SCI JOLY FRERES
210 m² 2181 RTE DE PIERRE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
D975 Déclaration préalable 2023-02-16 16/02/2023 0 m² 1401 RUE DE CHAVENNE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AE36 Déclaration préalable 2022-07-10 10/07/2022 0 m² 334 RUE DE MASSE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AC90 Déclaration préalable 2021-03-09 09/03/2021 CC BRESSE NORD INTERCOM'
17 m² LES CLOUZEAUX DU BORGEOT LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
D974
D906
Permis de construire 2019-12-07 07/12/2019 SCI ATTILA
407 m² 1112 RTE DE PIERRE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
D390
D389
D388
Permis de construire 2019-12-07 07/12/2019 GAEC DE CHAVENNE
522 m² CHAVENNE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AK230
AK233
AK232
Permis de construire 2019-03-14 14/03/2019 30 m² 356 RTE DE LOUHANS LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
C143 Permis de construire 2018-03-07 07/03/2018 SCEA DE LA MARTENNE
26 m² 968 RUE DE L ETANG DE PITOURE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
D974
D906
Permis de construire 2017-05-23 23/05/2017 SARL CHARPENTES CONSTRUCTIONS BOIS
529 m² 1148 RTE DE PIERRE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AD12 Permis de construire 2016-05-19 19/05/2016 COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR
0 m² 2 PL DE LA MAIRIE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
B187 Permis de construire 2015-06-04 04/06/2015 240 m² 311 RUE DE LA REURE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
D974 Permis de construire 2014-05-02 02/05/2014 SARL CHARPENTES CONSTRUCTIONS BOIS
410 m² 1148 RTE DE PIERRE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A3 2023-12-27 27/12/2023 0 m² 1744 RTE DE SAINT BONNET LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails
AH119
AH120
2023-12-27 27/12/2023 COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR
0 m² 175 RUE DE L EGLISE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71310 Détails

Consultez le cadastre de La Chapelle-Saint-Sauveur grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Chapelle-Saint-Sauveur vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Chapelle-Saint-Sauveur et ses alentours. Le relevé cadastral de La Chapelle-Saint-Sauveur vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Chapelle-Saint-Sauveur vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Chapelle-Saint-Sauveur ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chapelle-Saint-Sauveur

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chapelle-Saint-Sauveur, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Chapelle-Saint-Sauveur à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Chapelle-Saint-Sauveur au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Chapelle-Saint-Sauveur. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Chapelle-Saint-Sauveur dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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