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Permis de construire de la ville de Sault-Brénaz

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AE339	Permis de construire	2013-05-2929/05/2013	Particuliers	91 m²	Le Sault Sault-Brenaz 01150	Plus de détails
AE374	Permis de construire	2014-03-2525/03/2014	Particuliers	124 m²	RUE de l Industrie Lot B Sault-Brenaz 01150	Plus de détails
AE369	Permis de construire	2014-06-2020/06/2014	DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN Organismes HLM	1671 m²	RUE de l Industrie Le Sault Sault-Brenaz 01150	Plus de détails
AD63	Permis de construire	2014-06-1414/06/2014	Particuliers	77 m²	47 Grande rue Sault-Brenaz 01150	Plus de détails
AE375	Permis de construire	2014-08-2424/08/2014	Particuliers	98 m²	RUE de l Industrie Le Sault lot C Sault-Brenaz 01150	Plus de détails
AE373	Permis de construire	2015-04-0202/04/2015	Particuliers	67 m²	rue de l'Industrie SAULT BRENAZ 01150	Plus de détails
AE367 AE368 AE382	Permis de construire	2015-08-2828/08/2015	Particuliers	0 m²	Rue DES ECOLES SAULT BRENAZ 01150	Plus de détails
AE376	Permis de construire	2016-03-1717/03/2016	Particuliers	96 m²	Rue de l'Industrie SAULT-BRENAZ 01150	Plus de détails
AC433	Permis de construire	2016-05-3131/05/2016	Particuliers	143 m²	SOUS LES ECHANOZ SAULT-BRENAZ 01150	Plus de détails
AE403	Permis de construire	2018-06-1313/06/2018	Particuliers	119 m²	Lotissement le Jolonoz 1 - SAULT-BRENAZ 01150	Plus de détails
AE408	Permis de construire	2018-07-1010/07/2018	Particuliers	122 m²	Lotis le Jolonoz 1 - lot n_ 10 SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE405	Permis de construire	2018-07-1010/07/2018	Particuliers	184 m²	Lotis le Jolonoz 1 - lot n_ 7 SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE417	Permis de construire	2018-09-1818/09/2018	Particuliers	118 m²	Rue de l'Industrie SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AC453	Permis de construire	2018-10-1515/10/2018	Particuliers	206 m²	Sous les Echanoz - Lot 2 Chemin de la Plaine SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE170	Permis de construire	2018-11-0909/11/2018	Particuliers	120 m²	Rue Saint Nicolas 'le Sault' SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE407	Permis de construire	2019-01-1212/01/2019	Particuliers	144 m²	Lotis le Jolonoz 1 - lot n_ 9 9 Allee de la Corne SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE415	Permis de construire	2019-03-1818/03/2019	Particuliers	100 m²	Rue de l'Industrie - Le Grand SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE406	Permis de construire	2019-06-1414/06/2019	Particuliers	140 m²	Lotis Le Jolonoz 1 - lot n_ 8 SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE401	Permis de construire	2019-04-1212/04/2019	Particuliers	144 m²	Lotis le Jolonoz 1 Lot n_3 SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE404	Permis de construire	2019-05-3131/05/2019	Particuliers	108 m²	Lotis ' Le Jolonoz 1 ' lot 6 rue du Colombier SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE400	Permis de construire	2019-07-1616/07/2019	Particuliers	102 m²	Rue du Colombier Lotissement ' Le Jolonoz 1' lot 2 SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE402	Permis de construire	2019-09-1313/09/2019	Particuliers	92 m²	Lotis de Jolonoz Lot 4 SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE413	Permis de construire	2020-02-2020/02/2020	LOGIS CONCEPT CONSTRUCTION Promoteurs (SAI)	103 m²	8E Rue de l'Industrie Lieu-dit 'Le Sault' SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE414	Permis de construire	2020-04-0909/04/2020	Particuliers	102 m²	8F Rue Rue de l'Industrie SAULT-BRENAZ 01150	Plus de détails
AH122	Permis de construire	2020-06-1111/06/2020	Particuliers	133 m²	2 Lotis Le Clos du Bois SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE160	Permis de construire	2020-10-0101/10/2020	Particuliers	245 m²	17-19 Grand Rue SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE416	Permis de construire	2020-05-1212/05/2020	Particuliers	169 m²	Rue de l'Industrie SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AD250	Permis de construire	2020-07-2828/07/2020	Particuliers	103 m²	Impas des Vignes - Lot A SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AC173	Permis de construire	2020-10-2727/10/2020	Particuliers	97 m²	Rue du Vieux Brenaz SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AH155	Permis de construire	2021-02-0101/02/2021	Particuliers	129 m²	3 Lotis Le Clos du Bois - Lot 3 SAULT-BRENAZ 01150	Plus de détails
AE256 AE424	Permis de construire	2021-05-1010/05/2021	SCI SAFRANVAL	26 m²	1 Rue de la Chaillon SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AH157	Permis de construire	2021-05-2727/05/2021	Particuliers	105 m²	Lotis Le Clos du Bois - Lot n_5 19 Rue de l'Industrie SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AH156	Permis de construire	2021-04-1919/04/2021	Particuliers	99 m²	Lotis Le Clos du Bois - Lot n_4 19 Rue de l'Industrie SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AH153	Permis de construire	2021-07-0606/07/2021	Particuliers	148 m²	19 Rue de l'Industrie Lot n_1 Lotissement Le Clos du Bois SAULT-BRENAZ 01150	Plus de détails
AH145 AH148	Permis de construire	2021-07-2323/07/2021	Particuliers	149 m²	4 Lotissement de Chantemerle SAULT-BRENAZ 01150	Plus de détails
AH134	Permis de construire	2021-07-1313/07/2021	Particuliers	98 m²	2 Impas de Chantemerle SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AH144 AH145	Permis de construire	2021-07-2020/07/2021	Particuliers	101 m²	Lotis de Chantemerle lot 3 SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE419 AE399	Permis de construire	2021-07-2020/07/2021	Particuliers	80 m²	Lotis Le Jolonoz 1 - Lot n_1 Allee de la Corne SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AH146 AH142 AH140	Permis de construire	2021-09-1616/09/2021	Particuliers	102 m²	Lotis Le Chantemerle lot 1 SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AC427 AC51 AC50	Permis de construire	2021-09-1313/09/2021	Particuliers	111 m²	Alle des Erables SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails
AE381 AE381	Permis de construire	2023-04-2525/04/2023	Particuliers	47 m²	38 GRANDE RUE Sault-Brenaz 01150	Plus de détails
AE215 AE214 AE216	Déclaration préalable de travaux	2019-10-0909/10/2019	COMMUNE DE SAULT-BRENAZ Communes, EPIC, syndicats de communes	0 m²	52 Grande Rue SAULT-BRENAZ 01 15	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Sault-Brénaz

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Sault-Brénaz ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Sault-Brénaz depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Sault-Brénaz, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.