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Permis de construire de la ville de Mont-le-Vernois

Plan cadastre Mont-le-Vernois  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZC15 Permis de construire 2015-12-08 08/12/2015 110 m² LIEU DIT LE PRIEURE MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
ZD9A Permis de construire 2015-06-09 09/06/2015 140 m² AU GUIDET MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A37 Permis de construire 2015-03-20 20/03/2015 175 m² 2 RUELLE CHEZ PIROLLEY MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A37 Permis de construire 2015-01-23 23/01/2015 207 m² 2 RUELLE CHEZ PIROLLEY MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A207
A208 		Permis de construire 2014-07-04 04/07/2014 72 m² RUE DES BOIS MONT LE VERNOIS 70000 Détails
A197
A201
A202 		Permis de construire 2014-03-19 19/03/2014 45 m² RUE DU BOIS MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A202
A201
A197 		Permis de construire 2013-12-01 01/12/2013 45 m² RUE DES DES BOIS SUR LE FOUR MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA18
ZA19
ZA20 		Permis de construire 2020-12-14 14/12/2020 GAEC LA PIERRE QUI VIRE
 2686 m² AUX PERDRIX MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
ZB81
ZB80 		Permis de construire 2013-08-20 20/08/2013 1326 m² RTE DE LA GARE MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
C100
C102 		Permis de construire 2013-01-29 29/01/2013 EOLE-RES-SA
 354 m² BOIS DE NANCROIX MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A553
C102 		Permis de construire 2013-01-29 29/01/2013 EOLE-RES-SA
 480 m² AU BOIS DE LA JAGNIERE ET DE NANCROIX MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B248 2024-06-06 06/06/2024 935 m² 15 RUE DE LA CHAPELLE MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Mont-le-Vernois

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Mont-le-Vernois ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Mont-le-Vernois depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Mont-le-Vernois, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.