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La commune de Mont-le-Vernois dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Mont-le-Vernois : Velle-le-Châtel - Chariez - Andelarre - Boursières - Clans - Baignes

A propos de Mont-le-Vernois

Code postal : 70000
Code INSEE : 70367
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Mont le Vernois

70000 MONT LE VERNOIS
+33 3 84 78 82 55
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Mont-le-Vernois

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Mont-le-Vernois Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC15 Permis de construire 2015 Particuliers 110 m² LIEU DIT LE PRIEURE
ZD9A Permis de construire 2015 Particuliers 140 m² AU GUIDET
A37 Permis de construire 2015 Particuliers 175 m² 2 Ruelle chez Pirolley
A37 Permis de construire 2014 Particuliers 207 m² 2 RUELLE CHEZ PIROLLEY
A207 A208 Permis de construire 2014 Particuliers 72 m² RUE DES BOIS

Consultez le cadastre de Mont-le-Vernois grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mont-le-Vernois vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mont-le-Vernois et ses alentours. Le relevé cadastral de Mont-le-Vernois vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mont-le-Vernois vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mont-le-Vernois ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mont-le-Vernois

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mont-le-Vernois, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mont-le-Vernois à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mont-le-Vernois au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mont-le-Vernois. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mont-le-Vernois dans tous les formats désirés.

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