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La commune de Mont-le-Vernois dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Mont-le-Vernois : Velle-le-Châtel - Chariez - Andelarre - Boursières - Clans - Baignes

A propos de Mont-le-Vernois

Code postal : 70000
Code INSEE : 70367
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Mont le Vernois

70000 MONT LE VERNOIS
+33 3 84 78 82 55
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Mont-le-Vernois

SARL Pierre BOFFY
4 Place René Hologne
70000 VESOUL
à 6,8 km de Mont-le-Vernois

SARL Cabinet COQUARD - BS (VESOUL)
19 rue Henri Poincaré
70000 VESOUL
à 7,5 km de Mont-le-Vernois

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Mont-le-Vernois

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZC15 Permis de construire 2015-12-08 08/12/2015 110 m² LIEU DIT LE PRIEURE MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
ZD9A Permis de construire 2015-06-09 09/06/2015 140 m² AU GUIDET MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A37 Permis de construire 2015-03-20 20/03/2015 175 m² 2 RUELLE CHEZ PIROLLEY MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A37 Permis de construire 2015-01-23 23/01/2015 207 m² 2 RUELLE CHEZ PIROLLEY MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A207
A208
Permis de construire 2014-07-04 04/07/2014 72 m² RUE DES BOIS MONT LE VERNOIS 70000 Détails
A197
A201
A202
Permis de construire 2014-03-19 19/03/2014 45 m² RUE DU BOIS MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A202
A201
A197
Permis de construire 2013-12-01 01/12/2013 45 m² RUE DES DES BOIS SUR LE FOUR MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA18
ZA19
ZA20
Permis de construire 2020-12-14 14/12/2020 GAEC LA PIERRE QUI VIRE
2686 m² AUX PERDRIX MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
ZB81
ZB80
Permis de construire 2013-08-20 20/08/2013 1326 m² RTE DE LA GARE MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
C100
C102
Permis de construire 2013-01-29 29/01/2013 EOLE-RES-SA
354 m² BOIS DE NANCROIX MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
A553
C102
Permis de construire 2013-01-29 29/01/2013 EOLE-RES-SA
480 m² AU BOIS DE LA JAGNIERE ET DE NANCROIX MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B248 2024-06-06 06/06/2024 935 m² 15 RUE DE LA CHAPELLE MONT-LE-VERNOIS 70000 Détails
⚠️ Risques majeurs à Mont-le-Vernois Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE2
Arrêtés CatNat6

Consultez le cadastre de Mont-le-Vernois grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mont-le-Vernois vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mont-le-Vernois et ses alentours. Le relevé cadastral de Mont-le-Vernois vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mont-le-Vernois vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mont-le-Vernois ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mont-le-Vernois

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mont-le-Vernois, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mont-le-Vernois à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mont-le-Vernois au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mont-le-Vernois. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mont-le-Vernois dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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