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La commune de Velle-le-Châtel dispose d'un Plan d'Occupation des Sols approuvé et d'un PLU en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Velle-le-Châtel : Baignes - Mont-le-Vernois - Clans - Andelarre - Boursières - Andelarrot

A propos de Velle-le-Châtel

Code postal : 70000
Code INSEE : 70536
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Velle-le-Châtel

1, place Doillon
70000 Velle-le-Châtel
+33 3 84 78 88 49
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Velle-le-Châtel

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Velle-le-Châtel Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
230A
227A
224A
locaux 2019 3307 m²
230A
227A
224A
locaux 2019 3307 m²
230A
227A
224A
logements 2019 3307 m²
230A
227A
224A
logements 2019 3307 m²
14ZB logements 2016 1557 m² 14 16 RUE Courbet

Consultez le cadastre de Velle-le-Châtel grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Velle-le-Châtel vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Velle-le-Châtel et ses alentours. Le relevé cadastral de Velle-le-Châtel vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Velle-le-Châtel vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Velle-le-Châtel ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Velle-le-Châtel

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Velle-le-Châtel, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Velle-le-Châtel à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Velle-le-Châtel au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Velle-le-Châtel. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Velle-le-Châtel dans tous les formats désirés.

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