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Permis de construire de la ville de Moncel-sur-Seille

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZI75 ZI79 ZI80	Permis de construire	2013-01-0808/01/2013	Particuliers	169 m²	RUE de Sorneville Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZI4	Permis de construire	2013-01-1010/01/2013	Particuliers	155 m²	RTE de Sorneville LT de la tresoriere LOT 4 Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZM30	Permis de construire	2013-02-0606/02/2013	Particuliers	69 m²	RUE des Ervantes Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZM29	Permis de construire	2013-06-1717/06/2013	Particuliers	138 m²	RUE des Ervantes Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZL28 ZL27 ZL26	Permis de construire	2013-06-2424/06/2013	Particuliers	118 m²	RUE de la Gare Le Vassal Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZH127 ZH126 ZH124	Permis de construire	2014-07-1010/07/2014	Particuliers	160 m²	LOT1 RTE ROUTE NATIONALE 74 sous les Vignes Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZI84	Permis de construire	2015-02-0202/02/2015	Particuliers	143 m²	RUE SAINT NICOLAS Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZM37	Permis de construire	2017-02-1010/02/2017	Particuliers	92 m²	Sous Charapont Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
AB341	Permis de construire	2016-03-1818/03/2016	Particuliers	0 m²	1B RUE COLONEL DRIANT Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
AC188	Permis de construire	2016-03-0707/03/2016	Particuliers	159 m²	CHEM DU CHENE Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZL1	Permis de construire	2017-08-0303/08/2017	Particuliers	188 m²	21 RUE DE L ANCIENNE GARE Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
AB3D	Permis de construire	2017-08-0707/08/2017	Particuliers	106 m²	RUE DES PRES Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZM46 ZM47	Permis de construire	2017-08-2323/08/2017	Particuliers	140 m²	RUE DES PRES PRES PRES Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
	Permis de construire	2017-10-0202/10/2017	Particuliers	139 m²	RTE DE L ANCIENNE GARE Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZL	Permis de construire	2017-12-2828/12/2017	Particuliers	145 m²	Rue de l Ancienne Gare Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
ZL21	Permis de construire	2018-04-0505/04/2018	Particuliers	98 m²	rue de l'Ancienne Gare MONCEL-SUR-SEILLE 54280	Plus de détails
ZL21	Permis de construire	2018-09-0303/09/2018	Particuliers	123 m²	Rue de l'Ancienne Gare MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AB102	Permis de construire	2018-11-1919/11/2018	Particuliers	100 m²	6 Rue des Pres MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZI90	Permis de construire	2019-07-0808/07/2019	Particuliers	156 m²	Route de Sorneville MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM13 ZM16 ZM17	Permis de construire	2019-07-0505/07/2019	Particuliers	93 m²	Rue des Ervantes lot 2 MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM111	Permis de construire	2019-07-1818/07/2019	Particuliers	81 m²	23 Rue des Ervantes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM13 ZM16 ZM17	Permis de construire	2019-07-1818/07/2019	Particuliers	125 m²	Rue des Ervantes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM4	Permis de construire	2019-08-2323/08/2019	Particuliers	115 m²	Rue des Ervantes Charapont MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM123 ZM131 ZM137	Permis de construire	2020-05-1414/05/2020	Particuliers	116 m²	Rue des Ervantes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM124 ZM132 ZM138	Permis de construire	2020-06-0808/06/2020	Particuliers	61 m²	Rue des Ervantes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AC301 AC310	Permis de construire	2020-09-1717/09/2020	Particuliers	149 m²	RUE du Chene Lot n_4 AC 301 et 310 Moncel sur-seille 54280	Plus de détails
AC302 AC304 AC311	Permis de construire	2020-09-1010/09/2020	Particuliers	143 m²	Rue du chene LOT 5 MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AC187	Permis de construire	2020-12-1111/12/2020	Particuliers	100 m²	Chemin du Chene Lot 06 MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZL139	Permis de construire	2021-01-1818/01/2021	Particuliers	208 m²	25 rue de l'Ancienne Gare MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AC186 AC231	Permis de construire	2021-02-2222/02/2021	Particuliers	87 m²	Rue du Chene - Lot 2 MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM15 ZM148 ZM154	Permis de construire	2021-03-1818/03/2021	Particuliers	228 m²	Chemin des Ervantes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM161 ZM167 ZM169	Permis de construire	2021-04-2626/04/2021	Particuliers	217 m²	rue des Ervantes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZL67 ZL128	Permis de construire	2021-05-2121/05/2021	Particuliers	99 m²	41 Rue de l'Ancienne Gare MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AC314 AC326	Permis de construire	2021-09-0303/09/2021	Particuliers	138 m²	lot 3 rue du Chene MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AB135	Permis de construire	2021-10-2929/10/2021	SCI DES COUSINS SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	1 RUE DE LORRAINE MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AC286 AC287 AC288	Permis de construire	2021-12-0202/12/2021	Particuliers	141 m²	Rue de Haguenau MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM162 ZM165	Permis de construire	2022-04-2121/04/2022	Particuliers	131 m²	chemin des Ervantes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM123 ZM131 ZM137	Permis de construire	2022-07-2121/07/2022	Particuliers	149 m²	Chemin des Ervantes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AB273	Permis de construire	2022-05-1212/05/2022	Particuliers	104 m²	18 RUE DE NANCY MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM32 ZM33 ZM178	Permis de construire	2022-11-0303/11/2022	Particuliers	149 m²	Rue des Ervantes - Lot 6 MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AC286 AC287 AC288	Permis de construire	2023-02-2121/02/2023	CODIGEST PRODUCTION - COMPTOIR DISTRIBUTION GESTION PRODUCTION	288 m²	Rue de Haguenau Sous les Vignes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM33	Permis de construire	2023-01-1010/01/2023	Particuliers	118 m²	RUE DES ERVANTES - LOT 5 SOUS CHARAPONT MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
AB364	Permis de construire	2023-02-1616/02/2023	BELFA ICB 2 SCI ou autres supports de programmes de construction	351 m²	rue de Nancy MONCEL-SUR-SEILLE 54280	Plus de détails
AC185 AC282 AC284	Permis de construire	2023-11-0303/11/2023	Particuliers	96 m²	Rue du Chene Moncel-sur-Seille 54280	Plus de détails
AB191	Permis de construire	2024-01-2222/01/2024	SCI DES COUSINS SCI ou autres supports de programmes de construction	15 m²	8 rue de Haguenau MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails
ZM193 ZM200 ZM201	Permis de construire	2024-08-2626/08/2024	Particuliers	70 m²	Lot 1 rue des Ervantes MONCEL SUR SEILLE 54280	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Moncel-sur-Seille

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Moncel-sur-Seille ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Moncel-sur-Seille depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Moncel-sur-Seille, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.