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Permis de construire
N° PC 05437414N0001
Ville de Moncel-sur-Seille · 54280
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT1 RTE ROUTE NATIONALE 74 SOUS LES VIGNES MONCEL-SUR-SEILLE 54280
Date d'autorisation
10/07/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 127 · ZH 126 · ZH 124
Superficie du terrain
1379 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
159 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt28/10/2015
Date d'autorisation10/07/2014
Ouverture du chantier28/10/2015
Achèvement des travaux31/07/2016

👤Demandeur

Code postal54280
LocalitéSORNEVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMeurthe et Moselle (54)
CommuneMoncel-sur-Seille (54374)
Code postal54280
AdresseLOT1 RTE ROUTE NATIONALE 74 SOUS LES VIGNES MONCEL-SUR-SEILLE 54280
ParcellesZH 127 · ZH 126 · ZH 124
Superficie terrain1379 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée159 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.