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Permis de construire de la ville de Meloisey

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
13ZC 14ZC	locaux	2017	EARL DOMAINE SEBASTIEN MAGNIEN	5080 m²	RD 111	Plus de détails
13ZC 14ZC	locaux	2017	EARL DOMAINE SEBASTIEN MAGNIEN	5080 m²	RD 111	Plus de détails
354ZH	locaux	2018	EURL AGNES PAQUET	820 m²	Route de Pommard	Plus de détails
368ZH	locaux	2018	SCEA DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS	1889 m²	Rue Sous la Velle	Plus de détails
354ZH	locaux	2018	EURL AGNES PAQUET	820 m²	Route de Pommard	Plus de détails
238ZH	locaux	2019	COMMUNE DE MELOISEY	2650 m²	Voie Communale n_4	Plus de détails
238ZH	locaux	2019	COMMUNE DE MELOISEY	2650 m²	Voie Communale n_4	Plus de détails
239ZH 240ZH 241ZH	locaux	2019	COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD	2160 m²	Chemin n_4 dit de Saint Ro	Plus de détails
239ZH 240ZH 241ZH	locaux	2019	COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD	2160 m²	Chemin n_4 dit de Saint Ro	Plus de détails
769A 770A 771A	locaux	2019	EARL TRENET	3359 m²	Rue tu Tilleul	Plus de détails
769A 770A 771A	logements	2019	EARL TRENET	3359 m²	RUE TU TILLEUL	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Meloisey

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Meloisey ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Meloisey depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Meloisey, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.