Permis de construire
N° PC 02140123B0001
Ville de Meloisey · 21190
Bénéficiaire
LE GRAPPIN
Adresse du terrain
6 RUE DU TILLEUL MELOISEY 21190
Date d'autorisation
15/03/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
G 38 · G 41 · G 43
Superficie du terrain
1144 m²
Surface locaux créée
40 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation15/03/2023
Ouverture du chantier15/03/2023
Achèvement des travaux02/10/2025

👤Demandeur

DénominationLE GRAPPIN
SIRET53357071900021
SIREN533570719
Code postal21200
LocalitéBEAUNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMeloisey (21401)
Code postal21190
Adresse6 RUE DU TILLEUL MELOISEY 21190
ParcellesG 38 · G 41 · G 43
Superficie terrain1144 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant301 m²
Surface locaux créée40 m²
Surface agricole avant301 m²
Surface agricole créée40 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.