1. Accueil
  2. Cadastre Meloisey
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02140113B0003
Permis de construire
N° PC 02140113B0003
Ville de Meloisey · 21190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE JUSSIGNY AUX AUBUS MELOISEY 21190
Date d'autorisation
24/08/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 37 · ZD 209
Superficie du terrain
5716 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
312 m²
← Toutes les autorisations à Meloisey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation24/08/2013
Ouverture du chantier02/04/2014

👤Demandeur

Code postal21190
LocalitéMELOISEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMeloisey (21401)
Code postal21190
AdresseRUE DE JUSSIGNY AUX AUBUS MELOISEY 21190
ParcellesZD 37 · ZD 209
Superficie terrain5716 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée312 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.