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Permis de construire de la ville de Cernans

Plan cadastre Cernans  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZD109 Permis de construire 2025-12-22 22/12/2025 148 m² AUX EPINETTES CERNANS 39110 Détails
ZB35 Permis de construire 2023-02-27 27/02/2023 0 m² LE CLOS CERNANS 39110 Détails
ZD84 Permis de construire 2022-04-14 14/04/2022 75 m² LOT LES EPINETTES - LOT 5 CERNANS 39110 Détails
ZD86 Permis de construire 2021-07-16 16/07/2021 88 m² LOTISSEMENT LES EPINETTES AUX EPINETTES CERNANS 39110 Détails
ZD85 Permis de construire 2020-06-25 25/06/2020 276 m² LOTIS. LES EPINETTES - LOT CERNANS 39110 Détails
ZD81 Permis de construire 2020-03-12 12/03/2020 127 m² CHEM DES MONTILLES CERNANS 39110 Détails
ZD85 Permis de construire 2019-11-05 05/11/2019 93 m² RUE LOUIS ROBARDET CERNANS 39110 Détails
ZD83 Permis de construire 2019-07-18 18/07/2019 76 m² LOT LES EPINETTES LOT N 4 CERNANS 39110 Détails
ZD79 Permis de construire 2019-04-28 28/04/2019 216 m² RUE DU PARTERRE CERNANS 39110 Détails
AB31
AB30 		Permis de construire 2018-06-15 15/06/2018 COMMUNE DE CERNANS
 0 m² 4 RTE DE PONTARLIER CERNANS 39110 Détails
ZH13 Permis de construire 2017-09-26 26/09/2017 145 m² RUE DU SUD CERNANS 39110 Détails
ZD87 Permis de construire 2016-05-26 26/05/2016 226 m² LOT LES EPINETTES CERNANS 39110 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB45 Permis de construire 2024-12-09 09/12/2024 GAEC DES PRES MARIE
 186 m² ROUTE DE LA MART AU BLEGEON CERNANS 39110 Détails
AB69
AB68 		Permis de construire 2021-05-03 03/05/2021 0 m² RUE DU PETIT CERNANS LE VILLAGE CERNANS 39110 Détails
AB95 Déclaration préalable 2020-07-22 22/07/2020 10 m² 15 RUE DE SALINS CERNANS 39110 Détails
ZB25
AB104 		Permis de construire 2019-02-25 25/02/2019 GAEC DE LA GRANGE COMBARET
 308 m² 23 RUE DE SALINS CERNANS 39110 Détails
ZD81 Permis de construire 2017-01-02 02/01/2017 GROUPEMENT AGRICOLE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX
 173 m² RUE DE PONTARLIER CERNANS 39110 Détails
ZD65 Déclaration préalable 2016-04-25 25/04/2016 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
 8 m² CHEM DE L EPINE AUX MONTEILLES SUD CERNANS 39110 Détails
ZD45 Permis de construire 2014-02-04 04/02/2014 CHARLES THAURIN SALAISONS DU JURA
 375 m² CHEM DE L EPINE CERNANS 39110 Détails
ZD81 Permis de construire 2013-10-17 17/10/2013 115 m² 1 RUE DU PETIT CERNANS CERNANS 39110 Détails
ZB45 Permis de construire 2013-02-11 11/02/2013 176 m² AU BLEGEON CERNANS 39110 Détails
ZC12 Permis de construire 2013-01-16 16/01/2013 EARL PREVALET
 468 m² CHAMPS DE LA FILLE CERNANS 39110 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZD59 2023-07-27 27/07/2023 0 m² RUE DU PARTERRE AUX EPINETTES CERNANS 39110 Détails
ZD59
ZD95 		2023-02-09 09/02/2023 COMMUNE DE CERNANS
 0 m² RUE DU PARTERRE AUX EPINETTES CERNANS 39110 Détails
ZD79 2018-11-26 26/11/2018 0 m² AUX EPINETTES CERNANS 39110 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Cernans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Cernans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Cernans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Cernans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.