Permis de construire n° PC 03908413B0001 à Cernans

Permis de construire

N° PC 03908413B0001

Ville de Cernans · 39110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU BLEGEON CERNANS 39110

Date d'autorisation

11/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 45

Superficie du terrain

10157 m²

Surface locaux créée

176 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Cernans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation11/02/2013

Ouverture du chantier01/04/2013

Achèvement des travaux25/09/2013

👤Demandeur

Code postal39110

LocalitéCERNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCernans (39084)

Code postal39110

AdresseAU BLEGEON CERNANS 39110

ParcellesZB 45

Superficie terrain10157 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant352 m²

Surface locaux créée176 m²

Surface agricole avant352 m²

Surface agricole créée176 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.