Permis de construire n° PC 03908416J0003 à Cernans

Permis de construire

N° PC 03908416J0003

Ville de Cernans · 39110

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX

Adresse du terrain

RUE DE PONTARLIER CERNANS 39110

Date d'autorisation

02/01/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 81

Superficie du terrain

24089 m²

Surface locaux créée

173 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation02/01/2017

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX

SIRET44221876400011

SIREN442218764

Code postal39110

LocalitéDOURNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCernans (39084)

Code postal39110

AdresseRUE DE PONTARLIER CERNANS 39110

ParcellesZD 81

Superficie terrain24089 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1803 m²

Surface locaux créée173 m²

Surface agricole avant1803 m²

Surface agricole créée173 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.