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Permis de construire
N° PC 03908420J0003
Ville de Cernans · 39110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTIS. LES EPINETTES - LOT CERNANS 39110
Date d'autorisation
25/06/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 85
Superficie du terrain
987 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
276 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation25/06/2020
Ouverture du chantier27/02/2021
Achèvement des travaux01/09/2024

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéBOUVERANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCernans (39084)
Code postal39110
AdresseLOTIS. LES EPINETTES - LOT CERNANS 39110
ParcellesZD 85
Superficie terrain987 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée276 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.