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Permis de construire
N° PC 03908419J0003
Ville de Cernans · 39110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES EPINETTES LOT N 4 CERNANS 39110
Date d'autorisation
18/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 83
Superficie du terrain
938 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
76 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation18/07/2019
Ouverture du chantier01/08/2019
Achèvement des travaux26/01/2021

👤Demandeur

Code postal39110
LocalitéSALINS-LES-BAINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCernans (39084)
Code postal39110
AdresseLOT LES EPINETTES LOT N 4 CERNANS 39110
ParcellesZD 83
Superficie terrain938 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée76 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.