Permis de construire n° PC 03908416J0002 à Cernans

Permis de construire

N° PC 03908416J0002

Ville de Cernans · 39110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES EPINETTES CERNANS 39110

Date d'autorisation

26/05/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 87

Superficie du terrain

968 m²

Logements créés

Surface habitable créée

226 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation26/05/2016

Ouverture du chantier27/05/2016

👤Demandeur

Code postal39110

LocalitéCERNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCernans (39084)

Code postal39110

AdresseLOT LES EPINETTES CERNANS 39110

ParcellesZD 87

Superficie terrain968 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée226 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.