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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03908420J0006
Ville de Cernans · 39110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 RUE DE SALINS CERNANS 39110
Date d'autorisation
22/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 95
Superficie du terrain
1273 m²
Surface locaux créée
10 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation22/07/2020

👤Demandeur

Code postal39110
LocalitéCERNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCernans (39084)
Code postal39110
Adresse15 RUE DE SALINS CERNANS 39110
ParcellesAB 95
Superficie terrain1273 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.