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Permis de construire
N° PC 03908412B0003
Ville de Cernans · 39110
Bénéficiaire
EARL PREVALET
Adresse du terrain
CHAMPS DE LA FILLE CERNANS 39110
Date d'autorisation
16/01/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 12
Superficie du terrain
57790 m²
Surface locaux créée
468 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date d'autorisation16/01/2013
Ouverture du chantier10/07/2013

👤Demandeur

DénominationEARL PREVALET
SIRET33136461200019
SIREN331364612
Code postal39110
LocalitéCERNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCernans (39084)
Code postal39110
AdresseCHAMPS DE LA FILLE CERNANS 39110
ParcellesZC 12
Superficie terrain57790 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1225 m²
Surface locaux créée468 m²
Surface agricole avant1225 m²
Surface agricole créée468 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.