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Permis de construire de la ville de La Bussière-sur-Ouche

Plan cadastre La Bussière-sur-Ouche

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AV121
AV122 		Permis de construire 2025-07-11 11/07/2025 149 m² ROUTE DE SAINT JEAN DE BOE LES FONTAINES LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AV29 Permis de construire 2023-01-21 21/01/2023 99 m² 4 RTE DE SAINT JEAN DE BOEUF LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AS13 Permis de construire 2021-10-04 04/10/2021 GIBBERELLINE
 24 m² CHEMIN DES CHAGNOTS LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AV38 Permis de construire 2019-10-07 07/10/2019 56 m² ROUTE DEPARTEMENTALE 33 B LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AI11 Permis de construire 2018-06-19 19/06/2018 80 m² CROSSON LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AN28 Permis de construire 2017-02-07 07/02/2017 71 m² VOIE COMMUNALE N 8 LES GRUEY LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AT33 Permis de construire 2014-06-24 24/06/2014 78 m² RTE DE SAINT JEAN DE BOEUF LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AV121
AV122 		Permis de construire 2025-07-11 11/07/2025 57 m² ROUTE DE SAINT JEAN DE BOE LES FONTAINES LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AV119 Permis de construire 2024-02-03 03/02/2024 GITE DU HARAS
 91 m² 10 CHEM DE LA BARRE LA FORGE LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AS37 Déclaration préalable 2021-05-02 02/05/2021 SCI CHATEAU DE LA BUSSIERE
 0 m² ABBAYE DE LA BUSSIERE LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AS85 Permis de construire 2019-08-01 01/08/2019 210 m² GRANDE RUE LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AO3
AP2
AP4 		Permis de construire 2016-03-28 28/03/2016 LA FAMILIALE DE L AUXOIS
 150 m² FORET DE BOUHEY LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AV4 Permis de construire 2013-12-12 12/12/2013 113 m² RTE DE SAINT-JEAN-DE-BOEUF LA PLANTE LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AT105 2023-04-03 03/04/2023 0 m² 15 RUE DE SAINT AUBIN LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
2021-09-02 02/09/2021 HB TRAITEUR
 0 m² Détails
AT108 2021-06-19 19/06/2021 0 m² RUE DE BEAUNE LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AS85 2019-07-25 25/07/2019 0 m² GRANDE RUE LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails
AS57 2016-10-10 10/10/2016 0 m² PL DE LA MAIRIE LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360 Détails

Historique des permis de construire de la ville de La Bussière-sur-Ouche

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de La Bussière-sur-Ouche ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de La Bussière-sur-Ouche depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de La Bussière-sur-Ouche, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.