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La commune de La Bussière-sur-Ouche est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de La Bussière-sur-Ouche

Code postal : 21360
Code INSEE : 21120
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie de La Bussière-sur-Ouche

Le Bourg
Place de la Mairie
21360 La Bussière-sur-Ouche
+33 3 80 49 01 47
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à La Bussière-sur-Ouche

Cabinet RIEU Philippe
21230 ARNAY LE DUC
SELARL Cabinet GIEN - PINOT
21000 DIJON

Les derniers Permis de Construire à La Bussière-sur-Ouche Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AV29 Permis de construire 2022 Particuliers 99 m² 4 RTE de Saint Jean de Boeuf
AS13 Permis de construire 2021 GIBBERELLINE 24 m² Chemin des Chagnots
AV38 Permis de construire 2019 Particuliers 56 m² route departementale 33 B
AI11 Permis de construire 2018 Particuliers 80 m² Crosson
AN28 Permis de construire 2017 Particuliers 71 m² Voie Communale n 8 Les GRUEY

Consultez le cadastre de La Bussière-sur-Ouche grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Bussière-sur-Ouche vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Bussière-sur-Ouche et ses alentours. Le relevé cadastral de La Bussière-sur-Ouche vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Bussière-sur-Ouche vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Bussière-sur-Ouche ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Bussière-sur-Ouche

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Bussière-sur-Ouche, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Bussière-sur-Ouche à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Bussière-sur-Ouche au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Bussière-sur-Ouche. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Bussière-sur-Ouche dans tous les formats désirés.

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