Permis de construire n° PC 02112015B0005 à La Bussière-sur-Ouche

Permis de construire

N° PC 02112015B0005

Ville de La Bussière-sur-Ouche · 21360

Bénéficiaire

LA FAMILIALE DE L AUXOIS

Adresse du terrain

FORET DE BOUHEY LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360

Date d'autorisation

28/03/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 3 · AP 2 · AP 4

Superficie du terrain

3237749 m²

Surface locaux créée

150 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation28/03/2016

Ouverture du chantier24/06/2016

👤Demandeur

DénominationLA FAMILIALE DE L AUXOIS

SIRET40495364800015

SIREN404953648

Code postal21320

LocalitéPOUILLY-EN-AUXOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneLa Bussière-sur-Ouche (21120)

Code postal21360

AdresseFORET DE BOUHEY LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360

ParcellesAO 3 · AP 2 · AP 4

Superficie terrain3237749 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée150 m²

Surface agricole créée150 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.