Permis de construire
N° PC 02112015B0005
Ville de La Bussière-sur-Ouche · 21360
Bénéficiaire
LA FAMILIALE DE L AUXOIS
Adresse du terrain
FORET DE BOUHEY LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360
Date d'autorisation
28/03/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 3 · AP 2 · AP 4
Superficie du terrain
3237749 m²
Surface locaux créée
150 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation28/03/2016
Ouverture du chantier24/06/2016

👤Demandeur

DénominationLA FAMILIALE DE L AUXOIS
SIRET40495364800015
SIREN404953648
Code postal21320
LocalitéPOUILLY-EN-AUXOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneLa Bussière-sur-Ouche (21120)
Code postal21360
AdresseFORET DE BOUHEY LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360
ParcellesAO 3 · AP 2 · AP 4
Superficie terrain3237749 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée150 m²
Surface agricole créée150 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.