Permis de construire
N° PC 02112025B0002
Ville de La Bussière-sur-Ouche · 21360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE SAINT JEAN DE BOE LES FONTAINES LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360
Date d'autorisation
11/07/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 121 · AV 122
Superficie du terrain
2117 m²
Surface locaux créée
57 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation11/07/2025
Ouverture du chantier17/11/2025

👤Demandeur

Code postal21360
LocalitéLA BUSSIERE-SUR-OUCHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneLa Bussière-sur-Ouche (21120)
Code postal21360
AdresseROUTE DE SAINT JEAN DE BOE LES FONTAINES LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360
ParcellesAV 121 · AV 122
Superficie terrain2117 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée57 m²
Surface commerce créée57 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.