Permis de construire n° PC 02112025B0002 à La Bussière-sur-Ouche

Permis de construire

N° PC 02112025B0002

Ville de La Bussière-sur-Ouche · 21360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE SAINT JEAN DE BOE LES FONTAINES LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360

Date d'autorisation

11/07/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 121 · AV 122

Superficie du terrain

2117 m²

Surface locaux créée

57 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation11/07/2025

Ouverture du chantier17/11/2025

👤Demandeur

Code postal21360

LocalitéLA BUSSIERE-SUR-OUCHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneLa Bussière-sur-Ouche (21120)

Code postal21360

AdresseROUTE DE SAINT JEAN DE BOE LES FONTAINES LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21360

ParcellesAV 121 · AV 122

Superficie terrain2117 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée57 m²

Surface commerce créée57 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.