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La commune de Saint-Trivier-sur-Moignans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
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Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
Subdivisions fiscales : GeoJson - ShapeFile

A l'échelle du département
Parcelles : GeoJson - ShapeFile
Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
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Autour de Saint-Trivier-sur-Moignans : Relevant - Chaneins - Villeneuve - Baneins - Sainte-Olive - Sandrans

A propos de Saint-Trivier-sur-Moignans

Code postal : 01990
Code INSEE : 01389
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Saint-Trivier-sur-Moignans

Place de l'Hôtel-de-Ville
BP 37
01990 Saint-Trivier-sur-Moignans
+33 4 74 55 88 11
Contacter la mairie

Centre des impôts foncier de Trévoux

Passage Du Banneret
Bp 612
01606 Trévoux Cedex
0474009456

Géomètres à Saint-Trivier-sur-Moignans

AXIS-CONSEILS RHONE-ALPES SELARL de géomètres-experts
01990 SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS
Cabinet DE FRAMOND Guy
01330 VILLARS LES DOMBES

Les derniers Permis de Construire à Saint-Trivier-sur-Moignans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
00A40E
00A10E
00A30E
locaux 2019 Les Erables 3531 m² FOLLIET
13080C logements 2019 626 m² Route de Villars
05970D
05560D
05180D
locaux 2019 GAEC DE LA GRANDE BORNE 243101 m² Terre de la Maison
13080C logements 2019 611 m² Route de Villars - Lot n_
13080C logements 2019 610 m² Route de Villars - Lot n_

Consultez le cadastre de Saint-Trivier-sur-Moignans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Saint-Trivier-sur-Moignans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Saint-Trivier-sur-Moignans et ses alentours. Le relevé cadastral de Saint-Trivier-sur-Moignans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Saint-Trivier-sur-Moignans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Saint-Trivier-sur-Moignans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Saint-Trivier-sur-Moignans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Saint-Trivier-sur-Moignans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Saint-Trivier-sur-Moignans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Saint-Trivier-sur-Moignans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Saint-Trivier-sur-Moignans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Saint-Trivier-sur-Moignans dans tous les formats désirés.

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