Permis de construire n° PC 00138924V0002 à Saint-Trivier-sur-Moignans

Permis de construire

N° PC 00138924V0002

Ville de Saint-Trivier-sur-Moignans · 01990

Bénéficiaire

AR ST TRIVIER 25

Adresse du terrain

LE VILLAGE SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS 01990

Date d'autorisation

27/12/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 923

Superficie du terrain

2313 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2126 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation27/12/2024

👤Demandeur

DénominationAR ST TRIVIER 25

SIRET90954796000015

SIREN909547960

Code postal69100

LocalitéVILLEURBANNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneSaint-Trivier-sur-Moignans (01389)

Code postal01990

AdresseLE VILLAGE SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS 01990

Parcelles0C 923

Superficie terrain2313 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)33

dont collectifs33

Logements 2 pièces12

Logements 3 pièces14

Logements 4 pièces7

Surface habitable créée2126 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.