Plan du cadastre de la ville de Rignieux-le-Franc

A propos de Rignieux-le-Franc

Code postal : 01800
Code INSEE : 01325
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Rignieux-le-Franc

5, rue de l'Église
01800 Rignieux-le-Franc
+33 4 74 61 07 61
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Rignieux-le-Franc

Cabinet DE FRAMOND Guy
01330 VILLARS LES DOMBES
Cabinet PLANTIER Patrick
01120 LA BOISSE

Les derniers Permis de Construire à Rignieux-le-Franc Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZE771 ZE732	Permis de construire	2024	GALAXY PROMOTION	645 m²	Lotissement Le Domaine de
0D480	Permis de construire	2023	Particuliers	103 m²	Route du Brevet - Lot C Le Brevet
ZE737	Permis de construire	2023	Particuliers	106 m²	106 Rue des Mesanges Domaine de Morillon LOT 6
ZE739	Permis de construire	2022	Particuliers	81 m²	LOT 4 Le Domaine du Morillon
ZE772	Permis de construire	2022	Particuliers	88 m²	LOT 2 Le Domaine de Morillon Route de Morillon
ZB111 ZB113 ZB112	Permis de construire	2022	Particuliers	167 m²	Route de Chanoz
ZC124	Permis de construire	2022	Particuliers	121 m²	435 Route du Brevet
ZE744 ZE766	Permis de construire	2022	Particuliers	97 m²	101 Rue des Mesanges Lot N_14 Lotissement Le Domaine du Mor
ZE736	Permis de construire	2022	Particuliers	117 m²	Lot Rue des mesanges 'Lotissement le domaine de Morillon '
ZE737	Permis de construire	2022	Particuliers	98 m²	Lotissement ""Le Domaine de

Consultez le cadastre de Rignieux-le-Franc grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Rignieux-le-Franc vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Rignieux-le-Franc et ses alentours. Le relevé cadastral de Rignieux-le-Franc vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Rignieux-le-Franc vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Rignieux-le-Franc ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rignieux-le-Franc

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rignieux-le-Franc, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Rignieux-le-Franc à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Rignieux-le-Franc au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Rignieux-le-Franc. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Rignieux-le-Franc dans tous les formats désirés.