Astuce : cliquez sur une parcelle pour obtenir plus d'informations ou demander un relevé cadastral !

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La commune de Rignieux-le-Franc dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson - ShapeFile
Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
Subdivisions fiscales : GeoJson - ShapeFile

A l'échelle du département
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Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
Subdivisions fiscales : GeoJson - ShapeFile
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Autour de Rignieux-le-Franc : Saint-Éloi - Crans - Joyeux - Villieu-Loyes-Mollon - Meximieux - Faramans

A propos de Rignieux-le-Franc

Code postal : 01800
Code INSEE : 01325
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Rignieux-le-Franc

5, rue de l'Église
01800 Rignieux-le-Franc
+33 4 74 61 07 61
Contacter la mairie

Centre des impôts foncier de Trévoux

Passage Du Banneret
Bp 612
01606 Trévoux Cedex
0474009456

Géomètres à Rignieux-le-Franc

Cabinet DE FRAMOND Guy
01330 VILLARS LES DOMBES
Cabinet PLANTIER Patrick
01120 LA BOISSE

Les derniers Permis de Construire à Rignieux-le-Franc Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
0468ZE locaux 2020 GAEC DU GIROUX 10380 m² Lieu- Le Giroux
0468ZE locaux 2020 GAEC DU GIROUX 10380 m² Le Giroux
682pZE logements 2019 TERRE HABITAT AMENAGEMENT 2618 m² Le Batalliard
0656ZE logements 2016 400 m² Lotis "Le Bataillard" Lot 18
0436ZE logements 2016 469 m² Lotis "Le Bataillard" Lot 6

Consultez le cadastre de Rignieux-le-Franc grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Rignieux-le-Franc vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Rignieux-le-Franc et ses alentours. Le relevé cadastral de Rignieux-le-Franc vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Rignieux-le-Franc vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Rignieux-le-Franc ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rignieux-le-Franc

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rignieux-le-Franc, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Rignieux-le-Franc à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Rignieux-le-Franc au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Rignieux-le-Franc. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Rignieux-le-Franc dans tous les formats désirés.

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