A propos de Rignieux-le-Franc
Code postal : 01800Code INSEE : 01325
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain
Mairie de Rignieux-le-Franc
5, rue de l'Église01800 Rignieux-le-Franc
+33 4 74 61 07 61
Contacter la mairie
Direction départementale des finances publiques (DDFiP)
11 Boulevard Maréchal LeclercBp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00
Géomètres à Rignieux-le-Franc
Cabinet DE FRAMOND Guy01330 VILLARS LES DOMBES
Cabinet PLANTIER Patrick
01120 LA BOISSE
Les derniers Permis de Construire à Rignieux-le-Franc Voir tous les permis de contruire
Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
---|---|---|---|---|---|
0468ZE | locaux | 2020 | GAEC DU GIROUX | 10380 m² | Lieu- Le Giroux |
0468ZE | locaux | 2020 | GAEC DU GIROUX | 10380 m² | Le Giroux |
682pZE | logements | 2019 | TERRE HABITAT AMENAGEMENT | 2618 m² | Le Batalliard |
0656ZE | logements | 2016 | 400 m² | Lotis "Le Bataillard" Lot 18 | |
0436ZE | logements | 2016 | 469 m² | Lotis "Le Bataillard" Lot 6 |
Consultez le cadastre de Rignieux-le-Franc grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Rignieux-le-Franc vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Rignieux-le-Franc et ses alentours. Le relevé cadastral de Rignieux-le-Franc vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Rignieux-le-Franc vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Rignieux-le-Franc ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rignieux-le-Franc
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rignieux-le-Franc, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Rignieux-le-Franc à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Rignieux-le-Franc au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Rignieux-le-Franc. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Rignieux-le-Franc dans tous les formats désirés.