Plan du cadastre de la ville de Nans-sous-Sainte-Anne

A propos de Nans-sous-Sainte-Anne

Code postal : 25330
Code INSEE : 25420
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Nans-sous-Sainte-Anne

10, Grande rue
25330 Nans-sous-Sainte-Anne
+33 3 81 86 53 31
Contacter la mairie

Géomètres à Nans-sous-Sainte-Anne

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 18,6 km de Nans-sous-Sainte-Anne

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 25,9 km de Nans-sous-Sainte-Anne

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Nans-sous-Sainte-Anne

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Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
ZB54 ZB67	Permis de construire	2025-01-06 06/01/2025	SCI GCD	117 m²	22 RUE GRANDE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZC9	Déclaration préalable	2020-01-17 17/01/2020		0 m²	13 RUE DU CHENE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZB62	Permis de construire	2013-06-14 14/06/2013		85 m²	LOT CHAMP DE LA VIGNE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZB46	Permis de construire	2013-04-15 15/04/2013		74 m²	SOUS LA VILLE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
AB182 AB183 AB155	Permis de construire	2025-01-30 30/01/2025	COMMUNE DE NANS SOUS SAINTE ANNE	26 m²	10 GRANDE-RUE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZB25	Permis de construire	2021-02-27 27/02/2021	FRUITIERE DE MONTMAHOUX	24 m²	9 GRANDE RUE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZD59 ZD58	Permis de construire	2019-06-06 06/06/2019		8 m²	2 CHEMIN DU FOUR GRAND CLOS NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
AC28	Permis de construire	2017-08-30 30/08/2017		15 m²	17 GRANDE RUE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZB25	Déclaration préalable	2017-08-08 08/08/2017	FRUITIERE DE MONTMAHOUX	5 m²	9 GRANDE RUE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZD54	Permis de construire	2016-08-23 23/08/2016	EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SARRAZINE	200 m²	4 RUE DU FOUR NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZB30	Permis de construire	2015-07-24 24/07/2015	ESPACES CHANTIERS ENVIRONNEMENT LOCAL	76 m²	4 CHEM DE SALINS NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZC407 ZC58 ZC57	Permis de construire	2014-10-24 24/10/2014	COMMUNAUTE DE COMMUNES AMANCEY-LOUE-LISON	80 m²	RD 477 NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails
ZC89	Permis de construire	2013-06-14 14/06/2013		22 m²	3 RUE DU CHENE NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25330	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

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Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE0

Arrêtés CatNat5

Consultez le cadastre de Nans-sous-Sainte-Anne grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Nans-sous-Sainte-Anne vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Nans-sous-Sainte-Anne et ses alentours. Le relevé cadastral de Nans-sous-Sainte-Anne vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Nans-sous-Sainte-Anne vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Nans-sous-Sainte-Anne ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Nans-sous-Sainte-Anne

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Nans-sous-Sainte-Anne, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Nans-sous-Sainte-Anne à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Nans-sous-Sainte-Anne au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Nans-sous-Sainte-Anne. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Nans-sous-Sainte-Anne dans tous les formats désirés.