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La commune de Nans-sous-Sainte-Anne est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Nans-sous-Sainte-Anne : Saraz - Crouzet-Migette - Salins-les-Bains - Sainte-Anne - Montmahoux - Geraise

A propos de Nans-sous-Sainte-Anne

Code postal : 25330
Code INSEE : 25420
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Nans-sous-Sainte-Anne

10, Grande rue
25330 Nans-sous-Sainte-Anne
+33 3 81 86 53 31
Contacter la mairie

Géomètres à Nans-sous-Sainte-Anne

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE

Les derniers Permis de Construire à Nans-sous-Sainte-Anne Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC9 Déclaration préalable de travaux 2019 Particuliers 0 m² 13 RUE du Chene
ZB62 Permis de construire 2013 Particuliers 85 m² LOT champ de la vigne
ZB46 Permis de construire 2013 Particuliers 74 m² Sous la ville

Consultez le cadastre de Nans-sous-Sainte-Anne grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Nans-sous-Sainte-Anne vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Nans-sous-Sainte-Anne et ses alentours. Le relevé cadastral de Nans-sous-Sainte-Anne vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Nans-sous-Sainte-Anne vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Nans-sous-Sainte-Anne ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Nans-sous-Sainte-Anne

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Nans-sous-Sainte-Anne, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Nans-sous-Sainte-Anne à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Nans-sous-Sainte-Anne au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Nans-sous-Sainte-Anne. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Nans-sous-Sainte-Anne dans tous les formats désirés.

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