France Cadastre
A propos de La Chaumusse
Code postal : 39150Code INSEE : 39126
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à La Chaumusse
Cabinet LAMY Nicolas39400 MOREZ
SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE
Les derniers Permis de Construire à La Chaumusse Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| C392 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 146 m² | 3 route de la Tanne |
| OB485 | Permis de construire | 2022 | VSF | 80 m² | 405 RTE de l ecole |
| B795 B510 B292 | Permis de construire | 2021 | EMIVAL IMMOBILIER | 57 m² | A la Cote |
| B790 B788 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 154 m² | RTE des Chauvettes Sur la Raviere |
| C60 C59 C58 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 98 m² | RTE de Saint Pierre |
| B782 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 148 m² | A la Cote |
| A352 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 136 m² | RTE des Chauvettes de bise |
| A353 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 136 m² | RTE des Chauvettes de Bise |
| B725 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 125 m² | 6 RTE DES CHAUVETTES |
| B726 B728 B729 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 207 m² | RTE DE SAINT PIERRE LES GRANDS CLOS |
Consultez le cadastre de La Chaumusse grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de La Chaumusse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Chaumusse et ses alentours. Le relevé cadastral de La Chaumusse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Chaumusse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Chaumusse ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chaumusse
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chaumusse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Chaumusse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de La Chaumusse au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Chaumusse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Chaumusse dans tous les formats désirés.
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