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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de La Chaumusse

Code postal : 39150
Code INSEE : 39126
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de La Chaumusse

26, route de Genève
39150 La Chaumusse
+33 3 84 60 80 28
Contacter la mairie

Géomètres à La Chaumusse

Cabinet LAMY Nicolas
24 Quai Jobez
39400 HAUTS DE BIENNE
à 10,8 km de La Chaumusse

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 16,9 km de La Chaumusse

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Les dernières autorisations d'urbanisme à La Chaumusse

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZL47 Permis de construire 2026-03-09 09/03/2026 84 m² 530 ROUTE DES CHAUVETTES LA CHAUMUSSE 39150 Détails
ZM157 Permis de construire 2026-01-06 06/01/2026 122 m² ROUTE DE ST PIERRE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
ZI21
ZI22
ZI23
Permis de construire 2025-11-03 03/11/2025 112 m² 18 ROUTE DE GENEVE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
ZI4 Permis de construire 2025-09-22 22/09/2025 123 m² 20TER ROUTE DE GENEVE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
ZM147 Permis de construire 2025-08-25 25/08/2025 379 m² ROUTE DE SAINT-PIERRE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B244 Permis de construire 2025-07-28 28/07/2025 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE
0 m² 60 ROUTE DE L ECOLE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B808 Permis de construire 2024-11-27 27/11/2024 135 m² ROUTE DE ST PIERRE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B812
B817
Permis de construire 2024-10-30 30/10/2024 206 m² ROUTE DES CHAUVETTES LA CHAUMUSSE 39150 Détails
C392 Permis de construire 2024-07-22 22/07/2024 146 m² 3 ROUTE DE LA TANNE LAC-DES-ROUGES-TRUITES 39150 Détails
OB485 Permis de construire 2023-01-18 18/01/2023 VSF
80 m² 405 RTE DE L ECOLE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB28 Déclaration préalable 2026-02-12 12/02/2026 ENEDIS
8.01 m² 1325 ROUTE DES CHAUVETTES LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B244 Permis de construire 2024-07-24 24/07/2024 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE
323 m² 60 ROUTE DE L ECOLE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B649 Permis de construire 2023-06-13 13/06/2023 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE
0 m² RUE DE L ECOLE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B711 Permis de construire 2021-09-13 13/09/2021 LA RAVIERE
322 m² SUR LA RAVIERE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
OC356 Permis de construire 2020-09-20 20/09/2020 147 m² 26 RTE DE SAINT-PIERRE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B241 Déclaration préalable 2019-09-02 02/09/2019 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE
14 m² 1 RTE DE SAINT-PIERRE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B348
B347
Déclaration préalable 2019-05-29 29/05/2019 384 m² 1355 RTE DES CHAUVETTES LES CHAUVETTES DE VENT LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B681 Permis de construire 2016-09-05 05/09/2016 23 m² 10 LOT COMBE PERRIN LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B603 Permis de construire 2016-06-07 07/06/2016 GRAPPE IMMOBILIER
269 m² 5 RTE DES CURTILLATS LA CHAUMUSSE 39150 Détails
B348
B349
Déclaration préalable 2016-03-08 08/03/2016 480 m² 1400 RTE DES CHAUVETTES LES CHAUVETTES DE VENT LA CHAUMUSSE 39150 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B242
B291
B290
2021-07-19 19/07/2021 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE
0 m² 3 RTE DE SAINT-PIERRE LA CHAUMUSSE 39150 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat4

Consultez le cadastre de La Chaumusse grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Chaumusse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Chaumusse et ses alentours. Le relevé cadastral de La Chaumusse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Chaumusse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Chaumusse ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chaumusse

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chaumusse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Chaumusse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Chaumusse au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Chaumusse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Chaumusse dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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