1. Accueil
  2. Permis de construire de la ville de Vellerot-lès-Belvoir

Permis de construire de la ville de Vellerot-lès-Belvoir

Plan cadastre Vellerot-lès-Belvoir  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

Rechercher un permis de construire à Vellerot-lès-Belvoir



Réinitialiser
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0287 Permis de construire 2022-09-16 16/09/2022 JEANNEROT CONCEPT
 322 m² DANS LA ZONE INTERCOMMUNAL ZA SUR LE TARTRE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
C381
C101 		Permis de construire 2021-11-15 15/11/2021 82 m² RUE DU LOMONT VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A280 Permis de construire 2021-07-22 22/07/2021 JEANNEROT CONCEPT
 124 m² ZA SUR E TARTRE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
ZB120 Permis de construire 2013-07-29 29/07/2013 125 m² SOUS LE CLOS VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB118 Permis de construire 2025-10-01 01/10/2025 SCI F G
 373 m² 3 RUE DES EUCHOTTES VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A297 Permis de construire 2024-05-23 23/05/2024 JEANNEROT CONCEPT
 1891 m² ZA SUR LE TARTRE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A336 Permis de construire 2023-09-28 28/09/2023 LG PREFA
 428 m² ZONE D ACTIVITES LA TARPE SUR LE TARTRE LOT N 8 VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
0287 Permis de construire 2022-09-16 16/09/2022 JEANNEROT CONCEPT
 2259 m² DANS LA ZONE INTERCOMMUNAL ZA SUR LE TARTRE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
C397 Permis de construire 2022-03-17 17/03/2022 300 m² RUE DES COMBLES VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A280 Permis de construire 2021-07-22 22/07/2021 JEANNEROT CONCEPT
 945 m² ZA SUR E TARTRE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A312 Permis de construire 2020-10-24 24/10/2020 282 m² ZA INTERCOMMUNALE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A273 Permis de construire 2020-07-28 28/07/2020 SCIERIE DU GROS CHENE
 72 m² SUR LE TARTE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
ZB202
ZB201
ZB200 		Permis de construire 2020-04-22 22/04/2020 580 m² RUE DES COMBLES VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
ZA308 Permis de construire 2017-02-27 27/02/2017 288 m² ZA INTERCOMMUNALE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A273 Permis de construire 2016-10-12 12/10/2016 SCIERIE DU GROS CHENE
 778 m² SUR LE TARTRE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A297 Permis de construire 2016-06-28 28/06/2016 SCI DU BOIS D'AUDREY ET DELPHINE
 2024 m² ZONE D ACTIVITE INTERCOMMU SUR LE TARTRE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A288 Déclaration préalable 2014-11-23 23/11/2014 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
 9 m² RD31 SUR LE TARTRE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
ZC47
ZC46
ZC42 		Permis de construire 2014-06-26 26/06/2014 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DAUPHIN
 1573 m² 3 ROUTE DE VYT-LES-BELVOIR VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A276 PA 2014-03-26 26/03/2014 58203 m² ROUTE DEPARTEMENTALE N 31 VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
ZB139 Permis de construire 2013-12-17 17/12/2013 GAEC PATER
 381 m² 18 GRANDE RUE VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
A287
A289
A291 		Permis de construire 2013-08-03 03/08/2013 COL DE FERRIERE
 99 m² SUR LE TARTRE ET LA REUCHO VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A276 2014-03-26 26/03/2014 0 m² ROUTE DEPARTEMENTALE N 31 VELLEROT-LES-BELVOIR 25430 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Vellerot-lès-Belvoir

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Vellerot-lès-Belvoir ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Vellerot-lès-Belvoir depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Vellerot-lès-Belvoir, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.