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Permis de construire de la ville de Malbrans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB107
AB109 		Permis de construire 2022-09-22 22/09/2022 134 m² AU VILLAGE MALBRANS 25620 Détails
ZC79 Permis de construire 2022-01-17 17/01/2022 124 m² RUE DU BRIEUX MALBRANS 25620 Détails
ZC20 Permis de construire 2022-01-13 13/01/2022 1 m² 5033 CHEMIN DE BELLEVUE RUE DU GRAND COURTIL MALBRANS 25620 Détails
AB75 Permis de construire 2019-11-23 23/11/2019 0 m² 5014 RUE DES VIGNES MALBRANS 25620 Détails
AB172 Permis de construire 2017-04-25 25/04/2017 123 m² ROUTE DE CLERON AU VILLAGE MALBRANS 25620 Détails
ZA71 Permis de construire 2015-06-20 20/06/2015 103 m² 3 CHEM DU LOCHET MALBRANS 25620 Détails
ZA64P Permis de construire 2014-12-22 22/12/2014 112 m² CHEM DU LOCHET MALBRANS 25620 Détails
ZA52 Permis de construire 2014-03-30 30/03/2014 140 m² POMMIER MALBRANS 25620 Détails
ZC73 Permis de construire 2013-08-31 31/08/2013 129 m² RUE DU BRIEUX MALBRANS 25620 Détails
ZC12P Permis de construire 2013-05-11 11/05/2013 160 m² RUE DU BRIEUX MALBRANS 25620 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA59
ZA60 		Permis de construire 2022-08-20 20/08/2022 GAEC DES PERLES DU DOUBS
 1394 m² 6 ROUTE DE MONTROND MALBRANS 25620 Détails
ZC19 Déclaration préalable 2020-07-16 16/07/2020 18 m² 6 RUE DU BRIEUX MALBRANS 25620 Détails
AB10
AB9
ZD24 		Permis de construire 2017-10-30 30/10/2017 EARL LA FERME AU VILLAGE
 587 m² 3 CHEMIN DE LA VIERGE MALBRANS 25620 Détails
AB10
AB9
ZD24 		Permis de construire 2017-07-10 10/07/2017 EARL LA FERME AU VILLAGE
 260 m² AU VILLAGE MALBRANS 25620 Détails
ZA53
ZA59 		Permis de construire 2017-03-06 06/03/2017 GAEC DES PERLES DU DOUBS
 215 m² 6 ROUTE DE MONTROND MALBRANS 25620 Détails
ZA34
ZA36 		Permis de construire 2015-01-13 13/01/2015 510 m² 6 DE CLERON MALBRANS 25620 Détails
ZA52 Déclaration préalable 2014-12-22 22/12/2014 GAEC DES PERLES DU DOUBS
 16 m² 3 RTE DE MONTROND LES POMMIERS MALBRANS 25620 Détails
ZA59 Déclaration préalable 2014-03-19 19/03/2014 GAEC DES PERLES DU DOUBS
 24 m² 6 RTE DE MONTROND MALBRANS 25620 Détails
ZC31 Permis de construire 2013-07-27 27/07/2013 305 m² LES PLANCHES MALBRANS 25620 Détails
ZB60 Déclaration préalable 2013-01-06 06/01/2013 20 m² RTE DE REUNE MALBRANS 25620 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Malbrans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Malbrans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Malbrans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Malbrans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.