Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse | |
---|---|---|---|---|---|---|
53ZA 59ZA |
locaux | 2016 | GAEC DES PERLES DU DOUBS | 139757 m² | 6 ROUTE DE MONTROND | Plus de détails |
10AB 9AB 24ZD |
locaux | 2017 | EARL LA FERME AU VILLAGE representee par | 6495 m² | 3 CHEMIN DE LA VIERGE | Plus de détails |
10AB 9AB 24ZD |
locaux | 2017 | EARL LA FERME AU VILLAGE representee par | 6495 m² | 3 CHEMIN DE LA VIERGE | Plus de détails |
Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Malbrans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Malbrans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Malbrans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.