Plan du cadastre de la ville de Malbrans

A propos de Malbrans

Code postal : 25620
Code INSEE : 25360
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Malbrans

Place de l'Église
25620 Malbrans
+33 9 66 13 07 56
Contacter la mairie

Géomètres à Malbrans

SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
6 Quai Henri Bugnet
25000 BESANCON
à 13,4 km de Malbrans

SARL Cabinet KURY
2 avenue du Commandant Marceau
25000 BESANCON
à 14,6 km de Malbrans

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Malbrans

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
AB107 AB109	Permis de construire	2022-09-22 22/09/2022	134 m²	AU VILLAGE MALBRANS 25620	Détails
ZC79	Permis de construire	2022-01-17 17/01/2022	124 m²	RUE DU BRIEUX MALBRANS 25620	Détails
ZC20	Permis de construire	2022-01-13 13/01/2022	1 m²	5033 CHEMIN DE BELLEVUE RUE DU GRAND COURTIL MALBRANS 25620	Détails
AB75	Permis de construire	2019-11-23 23/11/2019	0 m²	5014 RUE DES VIGNES MALBRANS 25620	Détails
AB172	Permis de construire	2017-04-25 25/04/2017	123 m²	ROUTE DE CLERON AU VILLAGE MALBRANS 25620	Détails
ZA71	Permis de construire	2015-06-20 20/06/2015	103 m²	3 CHEM DU LOCHET MALBRANS 25620	Détails
ZA64P	Permis de construire	2014-12-22 22/12/2014	112 m²	CHEM DU LOCHET MALBRANS 25620	Détails
ZA52	Permis de construire	2014-03-30 30/03/2014	140 m²	POMMIER MALBRANS 25620	Détails
ZC73	Permis de construire	2013-08-31 31/08/2013	129 m²	RUE DU BRIEUX MALBRANS 25620	Détails
ZC12P	Permis de construire	2013-05-11 11/05/2013	160 m²	RUE DU BRIEUX MALBRANS 25620	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZA59 ZA60	Permis de construire	2022-08-20 20/08/2022	GAEC DES PERLES DU DOUBS	1394 m²	6 ROUTE DE MONTROND MALBRANS 25620	Détails
ZC19	Déclaration préalable	2020-07-16 16/07/2020		18 m²	6 RUE DU BRIEUX MALBRANS 25620	Détails
AB10 AB9 ZD24	Permis de construire	2017-10-30 30/10/2017	EARL LA FERME AU VILLAGE	587 m²	3 CHEMIN DE LA VIERGE MALBRANS 25620	Détails
AB10 AB9 ZD24	Permis de construire	2017-07-10 10/07/2017	EARL LA FERME AU VILLAGE	260 m²	AU VILLAGE MALBRANS 25620	Détails
ZA53 ZA59	Permis de construire	2017-03-06 06/03/2017	GAEC DES PERLES DU DOUBS	215 m²	6 ROUTE DE MONTROND MALBRANS 25620	Détails
ZA34 ZA36	Permis de construire	2015-01-13 13/01/2015		510 m²	6 DE CLERON MALBRANS 25620	Détails
ZA52	Déclaration préalable	2014-12-22 22/12/2014	GAEC DES PERLES DU DOUBS	16 m²	3 RTE DE MONTROND LES POMMIERS MALBRANS 25620	Détails
ZA59	Déclaration préalable	2014-03-19 19/03/2014	GAEC DES PERLES DU DOUBS	24 m²	6 RTE DE MONTROND MALBRANS 25620	Détails
ZC31	Permis de construire	2013-07-27 27/07/2013		305 m²	LES PLANCHES MALBRANS 25620	Détails
ZB60	Déclaration préalable	2013-01-06 06/01/2013		20 m²	RTE DE REUNE MALBRANS 25620	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

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Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE2

Arrêtés CatNat4

Consultez le cadastre de Malbrans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Malbrans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Malbrans et ses alentours. Le relevé cadastral de Malbrans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Malbrans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Malbrans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Malbrans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Malbrans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Malbrans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Malbrans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Malbrans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Malbrans dans tous les formats désirés.