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La commune de Malbrans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Malbrans

Code postal : 25620
Code INSEE : 25360
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Malbrans

Place de l'Église
25620 Malbrans
+33 9 66 13 07 56
Contacter la mairie

Géomètres à Malbrans

SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
25000 BESANCON
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Malbrans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AB107 AB109 Permis de construire 2022 Particuliers 134 m² AU VILLAGE
ZC79 Permis de construire 2021 Particuliers 124 m² Rue du Brieux
ZC20 Permis de construire 2021 Particuliers 1 m² 5033 Chemin de Bellevue RUE DU GRAND COURTIL
AB75 Permis de construire 2019 Particuliers 0 m² 5014 RUE DES VIGNES
AB172 Permis de construire 2017 Particuliers 123 m² ROUTE DE CLERON AU VILLAGE
ZA71 Permis de construire 2015 Particuliers 103 m² 3 CHEM du Lochet
ZA64P Permis de construire 2014 Particuliers 112 m² CHEM du Lochet
ZA52 Permis de construire 2013 Particuliers 140 m² Pommier
ZC73 Permis de construire 2013 Particuliers 129 m² rue du Brieux
ZC12p Permis de construire 2013 Particuliers 160 m² RUE du brieux

Consultez le cadastre de Malbrans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Malbrans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Malbrans et ses alentours. Le relevé cadastral de Malbrans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Malbrans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Malbrans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Malbrans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Malbrans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Malbrans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Malbrans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Malbrans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Malbrans dans tous les formats désirés.

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