Permis de construire n° PC 02536014N0003 à Malbrans

Permis de construire

N° PC 02536014N0003

Ville de Malbrans · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 DE CLERON MALBRANS 25620

Date d'autorisation

13/01/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 34 · ZA 36

Superficie du terrain

53604 m²

Surface locaux créée

510 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation13/01/2015

Ouverture du chantier01/07/2015

Achèvement des travaux01/04/2020

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéLIZINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalbrans (25360)

Code postal25620

Adresse6 DE CLERON MALBRANS 25620

ParcellesZA 34 · ZA 36

Superficie terrain53604 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1155 m²

Surface locaux créée510 m²

Surface agricole avant1155 m²

Surface agricole créée510 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.