Permis de construire n° PC 02536013N0002 à Malbrans

Permis de construire

N° PC 02536013N0002

Ville de Malbrans · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES PLANCHES MALBRANS 25620

Date d'autorisation

27/07/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 31

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

305 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation27/07/2013

👤Demandeur

Code postal25620

LocalitéMALBRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalbrans (25360)

Code postal25620

AdresseLES PLANCHES MALBRANS 25620

ParcellesZC 31

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée305 m²

Surface agricole créée305 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.