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Permis de construire de la ville de Fosses

Plan cadastre Fosses

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B170
B173
B174 		Permis de construire 2025-06-19 19/06/2025 108 m² ROUTE DE MARIGNY VAUBALIER LES FOSSES 79360 Détails
ZC96 Permis de construire 2025-06-06 06/06/2025 422 m² 20 RUE DE LA TREILLE LA PETITE BROUSSE FOSSES (LES) 79360 Détails
C866 Permis de construire 2025-05-26 26/05/2025 149 m² 4 CHEMIN DE LA BARRE LE RENFERMIS LES FOSSES 79360 Détails
WD53
WD58
WD55 		Permis de construire 2024-09-15 15/09/2024 160 m² CHEM DE LA PLANITRE VAUBALIER LES FOSSES 79360 Détails
C836 Permis de construire 2024-05-13 13/05/2024 120 m² RUE DU CHATEAU D'EAU FOSSES (LES) 79360 Détails
C816
C816 		Permis de construire 2023-05-04 04/05/2023 115 m² METAIRIE DE LA FERRIERE LES FOSSES 79360 Détails
WD29 Permis de construire 2022-12-21 21/12/2022 86 m² CHEMIN DE LA PLANITRE LES FOSSES 79360 Détails
B1204 Permis de construire 2022-02-23 23/02/2022 105 m² RUE DE LA MAIRIE VAUBALIER LES FOSSES 79360 Détails
B185 Permis de construire 2021-01-14 14/01/2021 114 m² ROUTE DE PERIGNE VAUBALIER LES FOSSES 79360 Détails
C667 Permis de construire 2021-01-14 14/01/2021 134 m² RUE DU CHATEAU D'EAU LES FOSSES 79360 Détails
B1203 Permis de construire 2020-12-17 17/12/2020 149 m² CHEMIN DE LA PLANITRE LOT LA PLAMITRE LES FOSSES 79360 Détails
B1205 Permis de construire 2018-03-21 21/03/2018 97 m² RUE DE LA MAIRIE VAUBALLIER LES FOSSES 79360 Détails
B1185 Permis de construire 2017-11-24 24/11/2017 133 m² ALL DES POMMIERS VAUBALIER LES FOSSES 79360 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B1061 Déclaration préalable 2025-02-22 22/02/2025 ORANGE
 1 m² RTE DE PERIGNE LES FOSSES 79360 Détails
WD55
WD57 		Permis de construire 2024-05-29 29/05/2024 233 m² CHEMIN DE LA PLANITRE LES FOSSES 79360 Détails
OC850 Déclaration préalable 2023-04-02 02/04/2023 GEREDIS DEUX SEVRES
 1 m² COMMUNALE N 11 PUY DES FOSSES LES FOSSES 79360 Détails
OB1207 Déclaration préalable 2022-12-23 23/12/2022 GEREDIS DEUX SEVRES
 1 m² RTE DE MARIGNY VAUBALLIER LES FOSSES 79360 Détails
ZC86
ZC87 		Permis de construire 2022-10-27 27/10/2022 1362 m² LA PIECE LES FOSSES 79360 Détails
Déclaration préalable 2020-08-13 13/08/2020 GEREDIS DEUX SEVRES
 1 m² Détails
WC50 Permis de construire 2017-10-25 25/10/2017 1439 m² LE PUY DES FOSSES LES FOSSES 79360 Détails
B1118
B1117 		Permis de construire 2017-05-18 18/05/2017 SCIGP SAINT GEORGES
 893 m² RTE DE MARIGNY VAUBALLIER LES FOSSES 79360 Détails
Déclaration préalable 2016-03-08 08/03/2016 GEREDIS DEUX SEVRES
 1 m² Détails
B71
B72
B73 		Permis de construire 2013-04-23 23/04/2013 LA FERME DU VIEUX CHENE
 165 m² 11 RUE DU VIEUX CHENE LE PUY DES FOSSES LES FOSSES 79360 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B340 2020-08-24 24/08/2020 2294 m² RUE DE L'EGLISE ET ROUTE D LES FOSSES 79360 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Fosses

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Fosses ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Fosses depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Fosses, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.