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La commune de Fosses dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Fosses

Code postal : 79360
Code INSEE : 79126
Région : Nouvelle-Aquitaine (Poitou Charente)
Département : Deux Sèvres

Mairie des Fosses

Vaubalier
79360 Les Fosses
+33 5 49 07 13 00
Contacter la mairie

PTGC

171 Avenue De Paris
79061 Niort Cedex 9
05 49 09 98 65

Géomètres à Fosses

SELARL Céline METAIS
79400 SAINT MAIXENT L ECOLE
EURL Vincent RENAUDIN
17170 FERRIERES

Les derniers Permis de Construire à Fosses Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
C836 Permis de construire 2024 Particuliers 120 m² RUE DU CHATEAU D'EAU
C816 C816 Permis de construire 2023 Particuliers 115 m² METAIRIE DE LA FERRIERE
WD29 Permis de construire 2022 Particuliers 86 m² CHEMIN DE LA PLANITRE
B1204 Permis de construire 2021 Particuliers 105 m² RUE DE LA MAIRIE VAUBALIER
C667 Permis de construire 2020 Particuliers 134 m² RUE DU CHATEAU D'EAU
B185 Permis de construire 2020 Particuliers 114 m² ROUTE DE PERIGNE VAUBALIER
B1203 Permis de construire 2020 Particuliers 149 m² CHEMIN DE LA PLANITRE LOT LA PLAMITRE
B1205 Permis de construire 2017 Particuliers 97 m² RUE DE LA MAIRIE VAUBALLIER
B1185 Permis de construire 2017 Particuliers 133 m² ALL DES POMMIERS VAUBALIER

Consultez le cadastre de Fosses grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fosses vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fosses et ses alentours. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fosses ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosses

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosses, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fosses à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fosses au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fosses. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fosses dans tous les formats désirés.

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