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Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
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Sections : GeoJson
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A propos de Fosses

Code postal : 79360
Code INSEE : 79126
Région : Nouvelle-Aquitaine (Poitou Charente)
Département : Deux Sèvres

Mairie des Fosses

Vaubalier
79360 Les Fosses
+33 5 49 07 13 00
Contacter la mairie

PTGC

171 Avenue De Paris
79061 Niort Cedex 9
05 49 09 98 65

Géomètres à Fosses

SELARL Céline METAIS
79400 SAINT MAIXENT L ECOLE
EURL Vincent RENAUDIN
17170 FERRIERES

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B170
B173
B174
Permis de construire 2025-06-19 19/06/2025 108 m² ROUTE DE MARIGNY VAUBALIER LES FOSSES 79360 Détails
ZC96 Permis de construire 2025-06-06 06/06/2025 422 m² 20 RUE DE LA TREILLE LA PETITE BROUSSE FOSSES (LES) 79360 Détails
C866 Permis de construire 2025-05-26 26/05/2025 149 m² 4 CHEMIN DE LA BARRE LE RENFERMIS LES FOSSES 79360 Détails
WD53
WD58
WD55
Permis de construire 2024-09-15 15/09/2024 160 m² CHEM DE LA PLANITRE VAUBALIER LES FOSSES 79360 Détails
C836 Permis de construire 2024-05-13 13/05/2024 120 m² RUE DU CHATEAU D'EAU FOSSES (LES) 79360 Détails
C816
C816
Permis de construire 2023-05-04 04/05/2023 115 m² METAIRIE DE LA FERRIERE LES FOSSES 79360 Détails
WD29 Permis de construire 2022-12-21 21/12/2022 86 m² CHEMIN DE LA PLANITRE LES FOSSES 79360 Détails
B1204 Permis de construire 2022-02-23 23/02/2022 105 m² RUE DE LA MAIRIE VAUBALIER LES FOSSES 79360 Détails
B185 Permis de construire 2021-01-14 14/01/2021 114 m² ROUTE DE PERIGNE VAUBALIER LES FOSSES 79360 Détails
C667 Permis de construire 2021-01-14 14/01/2021 134 m² RUE DU CHATEAU D'EAU LES FOSSES 79360 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B1061 Déclaration préalable 2025-02-22 22/02/2025 ORANGE
1 m² RTE DE PERIGNE LES FOSSES 79360 Détails
WD55
WD57
Permis de construire 2024-05-29 29/05/2024 233 m² CHEMIN DE LA PLANITRE LES FOSSES 79360 Détails
OC850 Déclaration préalable 2023-04-02 02/04/2023 GEREDIS DEUX SEVRES
1 m² COMMUNALE N 11 PUY DES FOSSES LES FOSSES 79360 Détails
OB1207 Déclaration préalable 2022-12-23 23/12/2022 GEREDIS DEUX SEVRES
1 m² RTE DE MARIGNY VAUBALLIER LES FOSSES 79360 Détails
ZC86
ZC87
Permis de construire 2022-10-27 27/10/2022 1362 m² LA PIECE LES FOSSES 79360 Détails
Déclaration préalable 2020-08-13 13/08/2020 GEREDIS DEUX SEVRES
1 m² Détails
WC50 Permis de construire 2017-10-25 25/10/2017 1439 m² LE PUY DES FOSSES LES FOSSES 79360 Détails
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893 m² RTE DE MARIGNY VAUBALLIER LES FOSSES 79360 Détails
Déclaration préalable 2016-03-08 08/03/2016 GEREDIS DEUX SEVRES
1 m² Détails
B71
B72
B73
Permis de construire 2013-04-23 23/04/2013 LA FERME DU VIEUX CHENE
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Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B340 2020-08-24 24/08/2020 2294 m² RUE DE L'EGLISE ET ROUTE D LES FOSSES 79360 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat8

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Cette carte du cadastre de Fosses vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fosses et ses alentours. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fosses ou aux alentours.

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Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosses, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fosses à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fosses. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fosses dans tous les formats désirés.

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