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Permis de construire de la ville de Brainans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZD100
ZD101 		Permis de construire 2026-02-20 20/02/2026 CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
 160 m² ENTRE LES DEUX RIVIERES BRAINANS 39800 Détails
C522
C523
ZA180 		Permis de construire 2020-05-29 29/05/2020 92 m² 10 RUE DES ECOLES BRAINANS 39800 Détails
ZA320
ZA321 		Permis de construire 2020-05-18 18/05/2020 134 m² RUE DE LA TEPPE BRAINANS 39800 Détails
ZC137 Permis de construire 2018-11-30 30/11/2018 148 m² 8 RUE DES JONQUILLES BRAINANS 39800 Détails
ZC137 Permis de construire 2018-09-24 24/09/2018 119 m² EN CREPAUD BRAINANS 39800 Détails
ZC9 Permis de construire 2018-01-26 26/01/2018 119 m² RUE DE VILLERSERINE EN CREPAUD BRAINANS 39800 Détails
ZA183 Permis de construire 2017-11-17 17/11/2017 89 m² 10 RUE DES ECOLES BRAINANS 39800 Détails
ZA314
ZA315
ZA316 		Permis de construire 2016-11-04 04/11/2016 141 m² RUE DE LA TEPPE BRAINANS 39800 Détails
ZA304 Permis de construire 2015-09-04 04/09/2015 104 m² 4 RUE LABBET LOT D BRAINANS 0 Détails
ZA319
ZA318 		Permis de construire 2015-08-03 03/08/2015 100 m² RUE DE LA TEPPE BRAINANS 39800 Détails
ZA303 Permis de construire 2015-06-22 22/06/2015 100 m² RUE LABBET BRAINANS 39800 Détails
ZA168 Permis de construire 2015-02-13 13/02/2015 156 m² RUE DE LA TEPPE BRAINANS 39800 Détails
ZA46 Permis de construire 2015-01-30 30/01/2015 152 m² 3 RTE D AUMONT BRAINANS 39800 Détails
ZA302
ZA299 		Permis de construire 2014-07-25 25/07/2014 84 m² RUE LABBET BRAINANS 39800 Détails
ZA305 Permis de construire 2014-07-04 04/07/2014 146 m² RUE LABBET BRAINANS 39800 Détails
ZA275 Permis de construire 2014-05-23 23/05/2014 114 m² RUE LABBET BRAINANS 39800 Détails
ZA306 Permis de construire 2014-04-18 18/04/2014 92 m² RUE LABBET BRAINANS 39800 Détails
ZA129 Permis de construire 2013-08-05 05/08/2013 120 m² RUE DES ROSIERS BRAINANS 39800 Détails
ZA105
ZA231 		Permis de construire 2013-01-18 18/01/2013 123 m² VC 3 ST BART. ET LES ROUSSETTES BRAINANS 39800 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD100
ZD101 		Permis de construire 2026-02-20 20/02/2026 CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
 1326 m² ENTRE LES DEUX RIVIERES BRAINANS 39800 Détails
ZC140
ZC147
ZC164 		Permis de construire 2025-09-09 09/09/2025 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
 230 m² LES BOUSSUTES BRAINANS 39800 Détails
C272
C276
C546 		Permis de construire 2021-05-31 31/05/2021 COMMUNE DE BRAINANS
 21 m² 20 RUE CHARLES DUMONT BRAINANS 39800 Détails
ZA324 Permis de construire 2021-05-28 28/05/2021 30 m² 5 RTE D'AUMONT BRAINANS 39800 Détails
ZC140
ZC147
ZC164 		Permis de construire 2020-03-02 02/03/2020 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
 568 m² RUE DES JONQUILLES BRAINANS 39800 Détails
D364
ZA26 		Permis de construire 2019-07-01 01/07/2019 100 m² ROUTE D'AUMONT RD N_ 42 LIEUDIT ""LES MARDERIAUX"" BRAINANS 39800 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
C268 2026-01-09 09/01/2026 681 m² 6 RUE DES ECOLES BRAINANS 39800 Détails
2014-04-10 10/04/2014 0 m² Détails

Historique des permis de construire de la ville de Brainans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Brainans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Brainans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Brainans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.