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Permis de construire
N° PC 03907313D0003
Ville de Brainans · 39800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES ROSIERS BRAINANS 39800
Date d'autorisation
05/08/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 129
Superficie du terrain
6140 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation05/08/2013
Ouverture du chantier29/08/2014

👤Demandeur

Code postal39800
LocalitéCOLONNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBrainans (39073)
Code postal39800
AdresseRUE DES ROSIERS BRAINANS 39800
ParcellesZA 129
Superficie terrain6140 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.