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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Brainans : Villerserine - Montholier - Neuvilley - Tourmont - Bersaillin - Colonne

A propos de Brainans

Code postal : 39800
Code INSEE : 39073
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Brainans

2, rue des Écoles
39800 Brainans
+33 3 84 37 58 61
Contacter la mairie

Géomètres à Brainans

SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 6,7 km de Brainans

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 11,4 km de Brainans

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Brainans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZD100
ZD101
Permis de construire 2026-02-20 20/02/2026 CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
160 m² ENTRE LES DEUX RIVIERES BRAINANS 39800 Détails
C522
C523
ZA180
Permis de construire 2020-05-29 29/05/2020 92 m² 10 RUE DES ECOLES BRAINANS 39800 Détails
ZA320
ZA321
Permis de construire 2020-05-18 18/05/2020 134 m² RUE DE LA TEPPE BRAINANS 39800 Détails
ZC137 Permis de construire 2018-11-30 30/11/2018 148 m² 8 RUE DES JONQUILLES BRAINANS 39800 Détails
ZC137 Permis de construire 2018-09-24 24/09/2018 119 m² EN CREPAUD BRAINANS 39800 Détails
ZC9 Permis de construire 2018-01-26 26/01/2018 119 m² RUE DE VILLERSERINE EN CREPAUD BRAINANS 39800 Détails
ZA183 Permis de construire 2017-11-17 17/11/2017 89 m² 10 RUE DES ECOLES BRAINANS 39800 Détails
ZA314
ZA315
ZA316
Permis de construire 2016-11-04 04/11/2016 141 m² RUE DE LA TEPPE BRAINANS 39800 Détails
ZA304 Permis de construire 2015-09-04 04/09/2015 104 m² 4 RUE LABBET LOT D BRAINANS 0 Détails
ZA319
ZA318
Permis de construire 2015-08-03 03/08/2015 100 m² RUE DE LA TEPPE BRAINANS 39800 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD100
ZD101
Permis de construire 2026-02-20 20/02/2026 CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
1326 m² ENTRE LES DEUX RIVIERES BRAINANS 39800 Détails
ZC140
ZC147
ZC164
Permis de construire 2025-09-09 09/09/2025 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
230 m² LES BOUSSUTES BRAINANS 39800 Détails
C272
C276
C546
Permis de construire 2021-05-31 31/05/2021 COMMUNE DE BRAINANS
21 m² 20 RUE CHARLES DUMONT BRAINANS 39800 Détails
ZA324 Permis de construire 2021-05-28 28/05/2021 30 m² 5 RTE D'AUMONT BRAINANS 39800 Détails
ZC140
ZC147
ZC164
Permis de construire 2020-03-02 02/03/2020 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
568 m² RUE DES JONQUILLES BRAINANS 39800 Détails
D364
ZA26
Permis de construire 2019-07-01 01/07/2019 100 m² ROUTE D'AUMONT RD N_ 42 LIEUDIT ""LES MARDERIAUX"" BRAINANS 39800 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
C268 2026-01-09 09/01/2026 681 m² 6 RUE DES ECOLES BRAINANS 39800 Détails
2014-04-10 10/04/2014 0 m² Détails
⚠️ Risques majeurs à Brainans Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat9

Le cadastre napoléonien de Brainans

Découvrez les 56 plans cadastraux anciens de Brainans : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Etat de sections.
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Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
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Consulter le cadastre napoléonien de Brainans →

Consultez le cadastre de Brainans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brainans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brainans et ses alentours. Le relevé cadastral de Brainans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brainans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brainans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brainans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brainans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brainans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brainans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brainans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brainans dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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