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Permis de construire
N° PC 03907319C0002
Ville de Brainans · 39800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE D'AUMONT RD N_ 42 LIEUDIT ""LES MARDERIAUX"" BRAINANS 39800
Date d'autorisation
01/07/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 364 · ZA 26
Superficie du terrain
2890 m²
Surface locaux créée
100 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation01/07/2019
Ouverture du chantier08/07/2019

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéMESNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBrainans (39073)
Code postal39800
AdresseROUTE D'AUMONT RD N_ 42 LIEUDIT ""LES MARDERIAUX"" BRAINANS 39800
ParcellesD 364 · ZA 26
Superficie terrain2890 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant411 m²
Surface locaux créée100 m²
Surface agricole avant411 m²
Surface agricole créée100 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.