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Permis de construire de la ville de Arbecey

Plan cadastre Arbecey  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZH132 Déclaration préalable 2025-09-13 13/09/2025 GAEC DES POTHEYS
 20 m² 30 RUE DE L ETANG ARBECEY 70120 Détails
D59
D58
ZH1 		Permis de construire 2021-08-16 16/08/2021 147 m² 4 RUE LE FAUBOURG ARBECEY 70120 Détails
D360 Déclaration préalable 2020-10-28 28/10/2020 12 m² 25 RUE DU MONT ARBECEY 70120 Détails
ZH6 Permis de construire 2015-04-19 19/04/2015 157 m² RUE DU MOULIN LE VILLAGE SUD ARBECEY 70120 Détails
D230
D229 		Permis de construire 2013-12-30 30/12/2013 113 m² 18 RUE DE L ETANG ARBECEY 70120 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZE99 Permis de construire 2022-04-27 27/04/2022 GAEC DES POTHEYS
 560 m² RUE DE L ETANG ARBECEY 70120 Détails
ZH75 Permis de construire 2021-03-08 08/03/2021 120 m² SUR COURBOT ARBECEY 70120 Détails
D359
D360 		Permis de construire 2018-06-07 07/06/2018 151 m² CHEM DE SEMMADON ARBECEY 70120 Détails
ZL49
ZL27 		Permis de construire 2014-10-09 09/10/2014 406 m² LA VIGNOTTE ARBECEY 70120 Détails
ZE59 Permis de construire 2014-06-17 17/06/2014 328 m² CHEM DE PORT SOUS LA TESSONNIERE ARBECEY 70120 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZL49
ZL27 		2021-05-22 22/05/2021 0 m² LA VIGNOTTE ARBECEY 70120 Détails
D274 2020-12-09 09/12/2020 0 m² 13 GRANDE RUE ARBECEY 70120 Détails
A340 2020-05-25 25/05/2020 COMMUNE DE COMBEAUFONTAINE
 0 m² RUE DU MONT A ARBECEY 70120 Détails
D256 2020-01-27 27/01/2020 0 m² 37 GRANDE RUE ARBECEY 70120 Détails
OD623 2018-08-22 22/08/2018 0 m² 7B RUE DES CHARMES ARBECEY 70120 Détails
D355 2015-08-24 24/08/2015 0 m² 23 RUE DU MONT ARBECEY 70120 Détails
D494 2015-03-02 02/03/2015 0 m² 42 GRANDE RUE ARBECEY 70120 Détails
D2440 2015-02-13 13/02/2015 0 m² 2 PL DE LA MAIRIE ARBECEY 70120 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Arbecey

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Arbecey ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Arbecey depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Arbecey, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.