Plan du cadastre de la ville de Vellevans

A propos de Vellevans

Code postal : 25430
Code INSEE : 25597
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Vellevans

34, Grande rue
25430 Vellevans
+33 3 81 86 30 97
Contacter la mairie

Géomètres à Vellevans

SARL Cabinet COQUARD
4 rue des Roches BP 94064
25114 BAUME LES DAMES
à 11,7 km de Vellevans

SAS BALLAND Géomètre-Expert et Associé - PE (L ISLE SUR LE DOUBS)
21, Rue Henri Bourlier
25250 L ISLE SUR LE DOUBS
à 16,8 km de Vellevans

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Vellevans

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
ZC37P	Permis de construire	2023-06-30 30/06/2023	38 m²	RUE DE L EGLISE VELLEVANS 25430	Détails
C25	Permis de construire	2023-06-22 22/06/2023	155 m²	30 GRANDE RUE VELLEVANS 25430	Détails
ZC86	Permis de construire	2022-10-24 24/10/2022	119 m²	LOT6 LOT LA CRAY II VELLEVANS 25430	Détails
C140 C141 C142	Permis de construire	2022-08-24 24/08/2022	0 m²	5BIS RUE DE L EGLISE VELLEVANS 25430	Détails
C101 C182 C184	Permis de construire	2021-12-09 09/12/2021	95 m²	29 GRANDE RUE VELLEVANS 25430	Détails
C198	Permis de construire	2020-11-02 02/11/2020	138 m²	RUE DE L EGLISE VELLEVANS 25430	Détails
C72	Permis de construire	2020-10-17 17/10/2020	0 m²	8 GRANDE RUE VELLEVANS 25430	Détails
ZE8	Permis de construire	2020-06-16 16/06/2020	144 m²	1 LIEU-DIT LA FIN DU CHENE VELLEVANS 25430	Détails
B399	Permis de construire	2020-02-12 12/02/2020	74 m²	LE CREUSOT VELLEVANS 25430	Détails
ZB29	Permis de construire	2019-08-13 13/08/2019	161 m²	ROUTE D OUVANS VELLEVANS 25430	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
C37 C217 C36	Permis de construire	2023-05-11 11/05/2023	COMMUNE DE VELLEVANS	0 m²	28 GRANDE RUE VELLEVANS 25430	Détails
ZC101	Permis de construire	2022-06-15 15/06/2022	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET	1239 m²	5 RTE ROUTRE DE CLERVAL VELLEVANS 25430	Détails
B910	Permis de construire	2020-09-17 17/09/2020	EARL DU CREUSOT	315 m²	SUR LA COTE VELLEVANS 25430	Détails
ZD47 ZD61	Permis de construire	2019-02-25 25/02/2019	GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE	702 m²	RETTEUX DESSOUS VELLEVANS 25430	Détails
C127	Permis de construire	2018-02-07 07/02/2018	SYND SCOLAIRE ECOLES VELLEVANS SERVIN	930 m²	47 GRANDE RUE VELLEVANS 25430	Détails
ZB144 ZB146	Permis de construire	2016-10-28 28/10/2016	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES JARDYS	197 m²	JARDYS VELLEVANS 25430	Détails
ZD47	Permis de construire	2013-02-27 27/02/2013	GAEC THIEBAUD JACQUES ET JEROME	1321 m²	RETTEUX-DESSOUS VELLEVANS 25430	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
C91	2014-05-11 11/05/2014		0 m²	19 GRANDE RUE VELLEVANS 25430	Détails

⚠️ Risques majeurs à Vellevans Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE1

Arrêtés CatNat4

Consultez le cadastre de Vellevans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Vellevans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Vellevans et ses alentours. Le relevé cadastral de Vellevans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Vellevans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Vellevans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vellevans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vellevans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Vellevans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Vellevans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Vellevans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Vellevans dans tous les formats désirés.