Permis de construire
N° PC 02559720L0002
Ville de Vellevans · 25430
Bénéficiaire
EARL DU CREUSOT
Adresse du terrain
SUR LA COTE VELLEVANS 25430
Date d'autorisation
17/09/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 910
Superficie du terrain
20910 m²
Surface locaux créée
315 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation17/09/2020

👤Demandeur

DénominationEARL DU CREUSOT
SIRET49211502700012
SIREN492115027
Code postal25430
LocalitéVELLEVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVellevans (25597)
Code postal25430
AdresseSUR LA COTE VELLEVANS 25430
ParcellesB 910
Superficie terrain20910 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant927 m²
Surface locaux créée315 m²
Surface agricole avant927 m²
Surface agricole créée315 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.