Permis de construire n° PC 02559720L0004 à Vellevans

Permis de construire

N° PC 02559720L0004

Ville de Vellevans · 25430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 GRANDE RUE VELLEVANS 25430

Date d'autorisation

17/10/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 72

Superficie du terrain

1660 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation17/10/2020

Ouverture du chantier23/10/2020

👤Demandeur

Code postal25430

LocalitéVELLEVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVellevans (25597)

Code postal25430

Adresse8 GRANDE RUE VELLEVANS 25430

ParcellesC 72

Superficie terrain1660 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 1 pièce1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant104 m²

Surface habitable issue de transfo102 m²

Surface habitable démolie12 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.