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La commune de Pouilley-les-Vignes dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Pouilley-les-Vignes : Pelousey - Champvans-les-Moulins - Serre-les-Sapins - Pirey - Champagney - Franois

A propos de Pouilley-les-Vignes

Code postal : 25115
Code INSEE : 25467
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Pouilley-les-Vignes

8, rue des Fontaines
25115 Pouilley-les-Vignes
+33 3 81 55 40 31
Contacter la mairie

Géomètres à Pouilley-les-Vignes

EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON
SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Pouilley-les-Vignes Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AE268 Permis de construire 2023 Particuliers 97 m² 5bis Rue Victor Hugo
AB304 AB405 AB405 Permis de construire 2023 Particuliers 148 m² Rue de Chapelot A CHAPLOT
AE179 Permis de construire 2022 COMMUNE DE POUILLEY-LES-VIGNES 0 m² 1 Rue Louis Pergaud La Grosse Aige
AB177 AB289 AB290 Déclaration préalable de travaux 2023 NACHE 0 m² 28 rue de la Perrouse
AD36 AD35 Permis de construire 2022 Particuliers 1 Rue Charriere Salee
AD25 AD25 AD271 Permis de construire 2022 ROUSSEAU 1 25 m² 2 rue de la charlotte
E1071 Permis de construire 2022 Particuliers 97 m² 21 rue des Champs Chantes
AB369 AB371 Permis de construire 2021 BAVARO IMMOBILIER 268 m² 9 route de Miserey
AD99 AD100 AD101 Permis de construire 2021 PRCG 56 m² 1 rue du Chateau d'Eau
AH236 AH247 AH252 Permis de construire 2021 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 224 m² 32 route de Gray

Consultez le cadastre de Pouilley-les-Vignes grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Pouilley-les-Vignes vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Pouilley-les-Vignes et ses alentours. Le relevé cadastral de Pouilley-les-Vignes vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Pouilley-les-Vignes vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Pouilley-les-Vignes ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pouilley-les-Vignes

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pouilley-les-Vignes, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Pouilley-les-Vignes à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Pouilley-les-Vignes au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Pouilley-les-Vignes. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Pouilley-les-Vignes dans tous les formats désirés.

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