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La commune de Pouilley-les-Vignes dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Pouilley-les-Vignes : Pelousey - Champvans-les-Moulins - Serre-les-Sapins - Pirey - Champagney - Franois

A propos de Pouilley-les-Vignes

Code postal : 25115
Code INSEE : 25467
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Pouilley-les-Vignes

8, rue des Fontaines
25115 Pouilley-les-Vignes
+33 3 81 55 40 31
Contacter la mairie

Géomètres à Pouilley-les-Vignes

EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON
SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Pouilley-les-Vignes Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
142AH
188AH
locaux 2020 SCI LA BARATTE 4741 m² 10 rue des Combottes
254AH
256AH
258AH
locaux 2020 SCI LA BARATTE 4740 m² 10 rue des Combottes
29AH locaux 2020 DEPARTEMENT DU DOUBS 21698 m² 21 rue d'Emagny
10650E logements 2019 TOURNIER IMMO 216 m² 32 rue des Champs Chantes
10670E
10690E
10700E
logements 2019 TOURNIER IMMO 266 m² 31 rue des Champs Chantes

Consultez le cadastre de Pouilley-les-Vignes grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Pouilley-les-Vignes vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Pouilley-les-Vignes et ses alentours. Le relevé cadastral de Pouilley-les-Vignes vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Pouilley-les-Vignes vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Pouilley-les-Vignes ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pouilley-les-Vignes

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pouilley-les-Vignes, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Pouilley-les-Vignes à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Pouilley-les-Vignes au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Pouilley-les-Vignes. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Pouilley-les-Vignes dans tous les formats désirés.

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