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A propos de Patornay

Code postal : 39130
Code INSEE : 39408
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Patornay

2, rue de la Mairie
39130 Patornay
+33 3 84 48 34 13
Contacter la mairie

Géomètres à Patornay

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Patornay

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
U843 Permis de construire 2025-09-05 05/09/2025 91 m² RUE DU SACRE COEUR PATORNAY 39130 Détails
U344 Permis de construire 2021-09-24 24/09/2021 96 m² AU VILLAGE PATORNAY 39130 Détails
U344 Permis de construire 2020-02-26 26/02/2020 88 m² RUE DE LA FONTAINE PATORNAY 39130 Détails
U800
U801
U796
Permis de construire 2018-06-18 18/06/2018 SCI LOUIS
86 m² RTE DU CHATEAU D EAU PATORNAY 39130 Détails
U800 Permis de construire 2018-05-16 16/05/2018 SCI LOUIS
81 m² RTE DU CHATEAU D EAU PATORNAY 39130 Détails
U379 Permis de construire 2015-09-03 03/09/2015 COMMUNE DE PATORNAY
0 m² 3 CHEM DU SACRE COEUR PATORNAY 39130 Détails
ZA80 Permis de construire 2014-08-04 04/08/2014 166 m² CHEM DU TRAM PATORNAY 39130 Détails
U644
U643
U642
Permis de construire 2014-01-20 20/01/2014 144 m² AU VILLAGE PATORNAY 39130 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA185 Déclaration préalable 2025-08-21 21/08/2025 CENTRALE JURASSIENNE DES BIOENERGIES
10 m² ZI PAYS DES LACS PATORNAY 39130 Détails
U285 Permis de construire 2024-06-10 10/06/2024 CAMPING DU MOULIN
25 m² 3 CHE DU CAMPING PATORNAY 39130 Détails
ZA49 Déclaration préalable 2024-03-02 02/03/2024 NWJ MET 3
17 m² LA COMBETTE PATORNAY 39130 Détails
ZA165
ZA166
ZA167
Permis de construire 2024-02-07 07/02/2024 BIOENERGIE
652 m² LA LECHERE PATORNAY 39130 Détails
ZA38 Permis de construire 2023-05-03 03/05/2023 810 m² ROUTE DEPARTEMENTALE RD 67 PATORNAY 39130 Détails
U824 Permis de construire 2022-07-29 29/07/2022 COMMUNE DE PATORNAY
45 m² 3 CHE DU SACRE COEUR PATORNAY 39130 Détails
ZA168
ZA171
Permis de construire 2022-03-09 09/03/2022 1000 m² 39 LA LECHERE PATORNAY 39130 Détails
ZA154
ZA155
Permis de construire 2021-09-17 17/09/2021 525 m² LA LECHERE PATORNAY 39130 Détails
U810
U691
U688
Permis de construire 2020-09-16 16/09/2020 MINOTERIES SAUVIN
115 m² 2 CHEMIN DU MOULIN PATORNAY 39130 Détails
ZA150
ZA147
ZA162
Permis de construire 2020-04-30 30/04/2020 PHILICOT
168 m² ZA LA LECHERE PATORNAY 39130 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Patornay Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE3
Arrêtés CatNat6

Le cadastre napoléonien de Patornay

Découvrez les 34 plans cadastraux anciens de Patornay : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Etat de sections.
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections.
Etat de sections.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Patornay →

Consultez le cadastre de Patornay grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Patornay vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Patornay et ses alentours. Le relevé cadastral de Patornay vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Patornay vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Patornay ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Patornay

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Patornay, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Patornay à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Patornay au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Patornay. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Patornay dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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