Plan du cadastre de la ville de Pannessières

A propos de Pannessières

Code postal : 39570
Code INSEE : 39404
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Pannessières

3, rue du Haut
39570 Pannessières
+33 3 84 43 18 02
Contacter la mairie

Géomètres à Pannessières

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
1 Place de Verdun
39000 LONS LE SAUNIER
à 3,9 km de Pannessières

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie
Route de Lyon
39570 MONTMOROT
à 6,6 km de Pannessières

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Pannessières

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Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
AD555 AD558 AD561	Permis de construire	2026-01-06 06/01/2026		98 m²	LOTISSEMENT LE CLOS DU PUI PANNESSIERES 39570	Détails
AD563 AD570	Permis de construire	2024-03-13 13/03/2024		87 m²	LOTISSEMENT ""LE CLOS DU PU LOTISSEMENT ""LE CLOS DU PUITS""-LOT 3 PANNESSIERES 39570	Détails
AD460	Déclaration préalable	2023-12-07 07/12/2023	JURA LOC IMMO	0 m²	799 RTE DU BELVEDERE PANNESSIERES 39570	Détails
AD548	Permis de construire	2023-04-06 06/04/2023		120 m²	RUE CLOS DU PUITS PANNESSIERES 39570	Détails
AD255 AD256	Permis de construire	2022-08-31 31/08/2022		147 m²	LOT N_1 PANNESSIERES 39570	Détails
AD523 AD524 AD527	Permis de construire	2019-04-18 18/04/2019		122 m²	ROUTE LE TERRASSE AU VILLAGE PANNESSIERES 39570	Détails
AD523 AD524 AD527	Permis de construire	2018-09-05 05/09/2018		135 m²	ROUTE DE LA TERRASSE PANNESSIERES 39570	Détails
AE90	Permis de construire	2018-01-19 19/01/2018		155 m²	LA CHAUMETTE PANNESSIERES 39570	Détails
AD170	Permis de construire	2016-12-28 28/12/2016		168 m²	CHEMIN DE LA MOUILLE AU VILLAGE PANNESSIERES 39570	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
AB347 AB348 AB349	Permis de construire	2026-03-12 12/03/2026	GAEC COMPAGNON	432 m²	AU TERRIER PANNESSIERES 39570	Détails
AN130 AN133 AN345	Déclaration préalable	2023-03-23 23/03/2023	CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)	19 m²	CHEMIN DU ROUSSIN PANNESSIERES 39570	Détails
AO85	Permis de construire	2022-06-17 17/06/2022		26 m²	50 CHEMIN DE LA POSTE - LA LI PANNESSIERES 39570	Détails
AB347	Permis de construire	2022-06-08 08/06/2022		410 m²	AU TERRIER PANNESSIERES 39570	Détails
AD357 AD493 AN138	Permis de construire	2022-05-20 20/05/2022	GAEC DU PRELOT	250 m²	EN MURA PANNESSIERES 39570	Détails
AO85	Permis de construire	2018-04-12 12/04/2018		525 m²	CLOS TOUTON PANNESSIERES 39570	Détails
AB485	Permis de construire	2016-07-12 12/07/2016	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRELOT J.P.M.	200 m²	SUR PRELOT PANNESSIERES 39	Détails
AL45 AL61 AL62	Permis de construire	2015-01-28 28/01/2015	SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES	1248 m²	RUE RENE MAIRE PANNESSIERES 39	Détails
AD138 AD139 AD357	Permis de construire	2013-03-07 07/03/2013		223 m²	1 RUE DES FONTENETTES PANNESSIERES 39570	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AD462 AD463 AD464	2023-06-22 22/06/2023		3849 m²	CHEMIN DE CHAMPS FLEURY PANNESSIERES 39570	Détails
AD254 AD255 AD256	2021-12-24 24/12/2021	COMMUNE DE PANNESSIERES	13949 m²	CHEMIN DE CHAMPS FLEURY PANNESSIERES 39570	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Pannessières Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs1

ICPE2

Arrêtés CatNat5

Le cadastre napoléonien de Pannessières

Découvrez les 48 plans cadastraux anciens de Pannessières : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Pannessières, section C, les Combes, feuille unique.

Consulter le cadastre napoléonien de Pannessières →

Consultez le cadastre de Pannessières grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Pannessières vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Pannessières et ses alentours. Le relevé cadastral de Pannessières vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Pannessières vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Pannessières ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pannessières

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pannessières, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Pannessières à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Pannessières au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Pannessières. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Pannessières dans tous les formats désirés.