Astuce : cliquez sur une parcelle pour obtenir plus d'informations ou demander un relevé cadastral !

OU

Recherche par numéro de parcelle :

OU

Rechercher une rue à Mignovillard :

OU

Rechercher une autre ville :

OU
Plus de 200.000€
Pus de 150.000€
Plus de 100.000€
Moins de 100.000€
La commune de Mignovillard dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

Chargement de la couche cadastrale en cours, merci de patienter ...

A propos de Mignovillard

Code postal : 39250
Code INSEE : 39331
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Mignovillard

4, rue de Champagnole
39250 Mignovillard
+33 3 84 51 31 02
Contacter la mairie

Géomètres à Mignovillard

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 17,7 km de Mignovillard

SELARL Thomas PETITE Géomètre-Expert DPLG
17 bis rue du Docteur Grenier
25300 PONTARLIER
à 21,1 km de Mignovillard

Voir tous les géomètres autour de Mignovillard »
Cadastre autour de moi Vous êtes sur place ? Géolocalisez-vous et affichez les parcelles autour de vous, dans un rayon d'un kilomètre, quelle que soit la commune. Me localiser »

Les dernières autorisations d'urbanisme à Mignovillard

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZT9 Permis de construire 2025-01-20 20/01/2025 149 m² RUE XAVIER JOLICLERC MIGNOVILLARD 39250 Détails
AB404 Permis de construire 2024-12-20 20/12/2024 149 m² 7 RUE DE FRASNE MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZN78 Déclaration préalable 2024-10-30 30/10/2024 0 m² 10 RUE DU CENTENAIRE MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZT132 Permis de construire 2024-07-18 18/07/2024 0 m² 3 RUE DU CALVAIRE MIGNOVILLARD 39250 Détails
AB156 Permis de construire 2024-07-11 11/07/2024 148 m² 16 BI RUE DE MOUTHE MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZK179 Permis de construire 2024-05-15 15/05/2024 113 m² 5 RUE DES DROSERAS MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZT139 Permis de construire 2024-04-26 26/04/2024 138 m² RUE DU CALVAIRE MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZI191
ZI193
Permis de construire 2024-04-23 23/04/2024 123 m² LA BAUME MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZC47 Permis de construire 2023-12-22 22/12/2023 119 m² AU VILLAGE COMMUNAILLES MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZT10
ZT91
ZT92
Permis de construire 2023-06-16 16/06/2023 122 m² 16 RUE XAVIER JOLICLERC MIGNOVILLARD 39250 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
Permis de construire 2026-03-26 26/03/2026 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA SAUGE
72 m² Détails
ZT19 Déclaration préalable 2025-11-14 14/11/2025 9 m² HAMEAU DE FROIDEFONTAINE MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZE62 Permis de construire 2025-09-19 19/09/2025 SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA
165 m² LE RECHAUD MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZC100
ZC101
ZC102
Permis de construire 2025-09-02 02/09/2025 SCIERIE CHAUVIN FRERES
141 m² LES HERSES MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZI28 Déclaration préalable 2025-07-28 28/07/2025 GAEC DES BRIMBELLES
150 m² CHAMPS BILLET MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZC100
ZC101
ZC102
Permis de construire 2025-04-26 26/04/2025 SCIERIE CHAUVIN FRERES
13 m² LES HERSES MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZA77 Déclaration préalable 2025-04-18 18/04/2025 ENEDIS
7 m² 1 RUE DES ABEILLES MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZE86 Permis de construire 2025-01-28 28/01/2025 717 m² 11 RUE DE LA SAUGE MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZE52 Permis de construire 2024-12-17 17/12/2024 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CARREZ
54 m² 15 RUE DE MOUTHE MIGNOVILLARD 39250 Détails
AB422 Déclaration préalable 2024-10-06 06/10/2024 SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
10 m² 1 RUE DE SAUGE MIGNOVILLARD 39250 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZT122
ZT140
ZT82
2025-11-27 27/11/2025 17977 m² HAM DE FROIDEFONTAINE MIGNOVILLARD 39250 Détails
AB166
AB403p
ZI226p
2022-10-26 26/10/2022 DE GIORGI IMMOBILIER
4919 m² RUE DE MOUTHE MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZT65 2021-02-25 25/02/2021 11070 m² HAM DE FROIDEFONTAINE MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZT65 2021-02-25 25/02/2021 11070 m² HAM DE FROIDEFONTAINE MIGNOVILLARD 39250 Détails
2013-12-23 23/12/2013 SA H L M FOYER JURASSIEN
0 m² Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZK177 2024-09-20 20/09/2024 698 m² 9 RUE DES DROSERAS MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZA196 2021-09-23 23/09/2021 0 m² MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZN15 2016-10-18 18/10/2016 0 m² ESSAVILLY MIGNOVILLARD 39250 Détails
ZD58 2013-01-28 28/01/2013 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
0 m² 1 RUE DE MIBOIS MIGNOVILLARD 39250 Détails
⚠️ Risques majeurs à Mignovillard Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE6
Arrêtés CatNat3

Le cadastre napoléonien de Mignovillard

Découvrez les 34 plans cadastraux anciens de Mignovillard : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections et matrice foncière.
Etat de sections et matrice foncière.
Consulter le cadastre napoléonien de Mignovillard →

Consultez le cadastre de Mignovillard grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mignovillard vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mignovillard et ses alentours. Le relevé cadastral de Mignovillard vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mignovillard vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mignovillard ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mignovillard

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mignovillard, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mignovillard à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mignovillard au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mignovillard. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mignovillard dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

Voir tous les articles →